Avis publics

La Ville de Trois-Rivières publie chaque semaine des avis publics afin d'informer la population.
Les avis publics sont diffusés sur cette page Web, affichés à l'hôtel de ville et publiés dans certains journaux locaux.

Les appels d'offres publics de la Ville sont publiés sur le Système électronique d'appel d'offres du gouvernement du Québec (SEAO).

Les projets présentés et les règlements adoptés au cours des dernières séances du Conseil sont disponibles dans la section Règlements municipaux.


Référendum - Règlement modifiant le Règlement sur le zonage (2010, chapitre 26) afin d'agrandir la zone RR-1077 à même une partie de la zone RR-1110, toutes deux situées aux abords de la rue Notre-Dame Ouest, entre les rues de l'Émissaire et des Jardins-de-Baie-Jolie (2018, chapitre 112)



Semaine du 9 juin

Assemblée publique

Projet de règlement n° 73 - District électoral des Forges Projet de règlement n° 74 - District électoral des Forges Projet de règlement n° 75 - District électoral de marie-de-l'Incarnation Projet de règlement n° 76 - District électoral de Pointe-du-Lac Projet de règlement n° 77 - District électoral de Sainte-Marthe Projet de règlement n° 78 - Districs électoraux de la Madeleine et de Sainte-Marthe Projet de règlement n° 79 - Districts électoraux de La-Vérendrye et de Marie-de-l'Incarnation

Demande d'approbation référendaire

Second projet de résolution n° C-2019-0686 - District électoral de Pointe-du-Lac

Demande d'avis de conformité

2019, chapitre 76 - District électoral de Marie-de-l'Incarnation 2019, chapitre 77 - District électoral de Marie-de-l'Incarnation 2019, chapitre 78 - District électoral de Marie-de-l'Incarnation 2019, chapitre 79 - Tout le territoire Résolution n° C-2019-0687 - District électoral de la Madeleine Résolution n° C-2019-0688 - District électoral de Saint-Louis-de-France

Résumé modification au plan d'urbanisme

2019, chapitre 48 2019, chapitre 51 2019, chapitre 55 2019, chapitre 58

Entrée en vigueur

Mise en vigueur de règlements - 12 juin 2019

Divers

Rapport aux citoyens des faits saillants du rapport financier consolidé 2018


Semaine du 26 mai 2019

Semaine du 5 mai 2019