Cabinet du maire

Ville de Trois-Rivières
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Trois-Rivières (Québec) G9A 5H3

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Comités

Créés par la Ville, les comités ont le mandat d'analyser en profondeur de grands dossiers et de formuler des recommandations au comité exécutif ou au conseil. 

Composés d'élus, les membres de ces comités sont nommés par le conseil.

Des citoyens peuvent également être appelés à siéger sur certains comités. 

En plus de ces comités, les conseillers et fonctionnaires municipaux représentent la Ville au sein de diverses instances. Touchant des domaines aussi variés que l'économie, l'environnement, la culture, le tourisme, le milieu communautaire et le transport. La Ville peut ainsi garder une vue d'ensemble sur l'évolution des orientations et des priorités locales et régionales.

Comité consultatif d'urbanisme (CCU)

Le comité consultatif d'urbanisme a pour fonction d'étudier toute question relative à l'urbanisme, au zonage, au lotissement et à la construction. 

Le comité peut donner des avis, entre autres sur les demandes de dérogation mineure, sur la revitalisation des premiers quartiers, sur les appels de propositions de vente et de développement de terrains municipaux.

C'est également lui qui étudie les demandes de construction et de rénovation de bâtiments situés dans un périmètre assujettis à un plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA).

Il est composé de neuf membres nommés par le conseil de la façon suivante :

  • Quatre personnes choisies parmi les élus municipaux trifluviens;
  • Cinq personnes choisies parmi les résidents de la ville.

Les réunions du comité ne sont pas publiques.

Règlement sur le comité consultatif d'urbanisme

Comité sur la circulation et le stationnement

Le comité sur la circulation et le stationnement a pour fonction d'étudier les besoins et les problèmes relatifs à la circulation et au stationnement sur le territoire de la ville. Le comité peut notamment donner des recommandations sur la vitesse minimale ou maximale des véhicules routiers, sur les endroits où des feux de circulation devraient être installés, sur les mesures nécessaires pour prévenir la congestion de la circulation, etc. 

Il est formé de six élus municipaux trifluviens nommés par le conseil.

Constitution du « Comité sur la circulation et le stationnement »

Comité sur la démolition d'immeubles

Le comité sur la démolition d'immeubles a pour objectif d'accepter ou de refuser les demandes de permis de démolition et d'exercer tout autre pouvoir que lui confère le Règlement sur la démolition d'immeubles. Il est composé de trois membres désignés par le conseil parmi les élus municipaux trifluviens.

Règlement sur la démolition d'immeubles - Compilation administrative

Comité consultatif agricole

Le comité consultatif agricole a pour mandat d'étudier toute question relative à l'aménagement du territoire agricole, à la pratique des activités agricoles et aux aspects environnementaux qui y sont rattachés.

Dans la poursuite de ses fins, il peut notamment procéder à des consultations, solliciter des opinions et créer des sous-comités.

Il est formé de quatre membres nommés par le conseil de la façon suivante :

  • Une personne choisie parmi les élus municipaux trifluviens;
  • Deux producteurs agricoles, non élus, qui résident sur le territoire de la ville et qui sont inscrits sur une liste dressée par l'association accréditée au sens de la Loi sur les producteurs agricoles;
  • Un citoyen (non élu et n'étant pas producteur agricole).

Règlement sur le Comité consultatif agricole