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Piscines résidentielles : l’importance de suivre la réglementation pour éviter le pire

Publié le 23 juillet 2021

Entre 2019 et aujourd’hui, Trois-Rivières a connu un véritable boom de construction de piscines : un peu plus de 1 500 nouvelles installations résidentielles ont vu le jour.

Devant ce constat et alors que la Semaine nationale de prévention de la noyade tire à sa fin, la Ville rappelle l’importance pour les propriétaires de se conformer au Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles. Bâtie pour assurer la sécurité des citoyennes et citoyens, notamment celle des jeunes enfants, la réglementation provinciale prévoit différentes mesures selon le type d’installation.

Loi provinciale, responsabilité collective

Élaborée par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH), la règlementation est applicable par les municipalités. Il incombe donc à Trois-Rivières de veiller à son application et les propriétaires ont l’obligation de s’y conformer. Les demandeurs de permis reçoivent d’ailleurs copie des règles au moment où l’autorisation est délivrée.

Inspection, avis, contravention

Dans une volonté de prévenir les noyades, Trois-Rivières procède depuis le début de l’été à une vague d’inspections chez les propriétaires pour qui un permis a été délivré en 2019 et 2020 afin de s’assurer que les mesures sont respectées.

Les visites sont resserrées : lors de son passage, l’inspecteur municipal peut désormais émettre un avis en cas d’irrégularités. Le propriétaire responsable aura un délai de 30 jours pour corriger la situation. Si la non-conformité persiste au-delà de ce délai, un constat d’infraction pourra être délivré. Il en va de la prévention des pertes de vies humaines.

Des règles adaptées aux installations

Selon le type de piscine résidentielle (creusée, semi-creusée, hors terre, démontable) et leurs installations, les règles applicables diffèrent. Pour s’assurer que leurs aménagements sont conformes, les propriétaires sont invités à consulter le document synthèse produit par le MAMH. En cas de questions, tous peuvent communiquer avec le 311.