Avis publics

La Ville de Trois-Rivières publie chaque semaine des avis publics afin d’informer la population. Les avis publics sont diffusés sur cette page Web, affichés à l’hôtel de ville et publiés dans certains journaux locaux.

Les appels d’offres publics de la Ville sont publiés sur le Système électronique d’appel d’offres du gouvernement du Québec (SEAO).

Les projets présentés et les règlements adoptés au cours des dernières séances du Conseil sont disponibles dans la section Règlements municipaux.

Avis de détérioration

Les avis de détérioration sont disponibles pour consultation sur cette page.

 

Avis publics

Mercredi 7 décembre

Adoption du budget
Adoption du budget 2023
Entrée en vigueur
2022-12-07 – Entrée en vigueur

Mercredi 30 novembre

Mercredi 16 novembre

Mercredi 9 novembre

Assemblée publique
Résolution n° C-2022-1234

Samedi 5 novembre

Mercredi 2 novembre

Calendrier des séances du conseil municipal
Calendrier des séances du conseil municipal
Entrée en vigueur
2022-11-02 – Entrée en vigueur

Mercredi 26 octobre

Assemblée publique
Résolution n° C-2022-1203
Demande d’approbation référendaire écrite
Second projet no° 122Second projet no° 123
Demande d’avis de conformité
2022, Chapitre 1262022, Chapitre 127
Programme triennal 2023
Adoption du programme triennal 2023
Entrée en vigueur
2022-10-26 – Entrée en vigueur

Mercredi 12 octobre

Mercredi 5 octobre

Samedi 1er octobre

Mercredi 21 septembre

Vendredi 17 septembre

Mercredi 31 août

Samedi 20 août

Procédure d’enregistrement
2022, chapitre 106

Mercredi 17 août

Mercredi 10 août

Mercredi 3 août

Samedi 23 juillet

Semaine du 18 juillet

Assemblée publique
Projets de règlement n° 76
Possibilité de s’opposer à un règlement
Possibilité de s’opposer au chapitre 92 de 2022

Samedi 16 juillet

Semaine du 11 juillet

Assemblée publique
Projet de règlement n° 99
Demande d’approbation référendaire écrite
Second projet de résolution n°90

Samedi 9 juillet

Journée d’enregistrement
2022, chapitre 88 et 89

Semaine du 4 juillet