Avis publics

La Ville de Trois-Rivières publie chaque semaine des avis publics afin d'informer la population.
Les avis publics sont diffusés sur cette page Web, affichés à l'hôtel de ville et publiés dans certains journaux locaux.

Les appels d'offres publics de la Ville sont publiés sur le Système électronique d'appel d'offres du gouvernement du Québec (SEAO).

Les projets présentés et les règlements adoptés au cours des dernières séances du Conseil sont disponibles dans la section Règlements municipaux.


Référendum - Règlement modifiant le Règlement sur le zonage (2010, chapitre 26) afin d'agrandir la zone RR-1077 à même une partie de la zone RR-1110, toutes deux situées aux abords de la rue Notre-Dame Ouest, entre les rues de l'Émissaire et des Jardins-de-Baie-Jolie (2018, chapitre 112)

Semaine du 23 février

Assemblée publique

Projet de règlement n° 14 - District électoral des Forges Projet de règlement n° 15 - District électoral des Forges Projet de règlement n° 16 - District électoral des Forges Projet de règlement n° 17 - District électoral de Marie-de-l'Incarnation Projet de règlement n° 18 - Districts électoraux de Chavigny et de La-Vérendrye Projet de règlement n° 19 - Districts électoraux de Chavigny et de La-Vérendrye Projet de règlement n° 27 - District électoral des Carrefours Résolution n° C-2020-0192 - District électoral du Carmel Résolution n° C-2020-0193 - District électoral de La-Vérendrye Résolution n° C-2020-0194 - District électoral de Saint-Louis-de-France

Demande d'approbation référendaire

Second projet de règlement n° 2 - District électoral de Chavigny Second projet de règlement n° 4 - District électoral de Chavigny Second projet de règlement n° 5 - District électoral de Pointe-du-Lac

Journée d'enregistrement

2020, chapitre 28, 29 et 32

Demande d'avis de conformité

2020, chapitre 33 - District électoral de la Madeleine 2020, chapitre 34 - District électoral de Marie-de-l'Incarnation 2020, chapitre 35 - Tout le territoire Résolution n° C-2020-0195 - District électoral de la Madeleine Résolution n° C-2020-0196 - District électoral de Saint-Louis-de-France

Entrée en vigueur

Mise en vigueur d'un règlement - 26 février 2020

Semaine du 16 février

Semaine du 9 février

7 février 2020

Demande de permis de démolition

Démolition - 7 février 2020

Semaine du 19 janvier