Politiques et plans d’action

Les politiques municipales permettent de structurer et guider les actions de la Ville.

Ces politiques prennent vie à travers des plans d’action qui établissent concrètement les moyens, les échéanciers et les indicateurs à respecter pour atteindre les objectifs que la Ville s’est fixés.

Pour faciliter votre consultation, les politiques et leurs plans d’action sont regroupés par thématique.

Agriculture

Le Plan d’agriculture urbaine (PAU) de la Ville de Trois-Rivières répond aux actions proposées dans la Vision 2030 et au Plan de développement de la zone agricole (PDZA), tous deux issus de démarches de concertation. Avec son adoption, la Ville se positionne comme une actrice clé afin de soutenir et faciliter le développement de l’agriculture urbaine sur son territoire et mobiliser ses partenaires. L’accès à des aliments frais et sains, la sensibilisation à l’achat local, le développement de liens avec la nature et la lutte aux îlots de chaleur urbains font partie des objectifs du plan.

Plan d’agriculture urbaine 2019

Complémentaire au schéma d’aménagement et de développement, le Plan de développement de la zone agricole (PDZA) offre une vision concertée et un plan d’action précis en matière d’agriculture et de foresterie. Il vise à mettre en valeur la zone agricole de la ville, à susciter le maillage entre les actrices et les acteurs du monde agricole et à contribuer au développement d’un segment important de l’économie régionale.

La zone agricole protégée de Trois-Rivières occupe près de 40 % du territoire de la ville et compte bon nombre d’entreprises dans les domaines de la production animale et végétale et de l’exploitation forestière. Sa situation périurbaine offre des potentiels importants pour la mise en marché des produits locaux.

L’élevage, l’industrie agroalimentaire, le tourisme gourmand et le soutien à la relève sont des exemples de thématiques abordées dans le PDZA.

Plan de développement de la zone agricole

Aménagement du territoire

Le Plan directeur de redéveloppement du futur quartier urbain durable Le Relais est le résultat d’une vaste démarche de planification visant un des secteurs présentant le plus grand potentiel de redéveloppement de la ville de Trois-Rivières.

Plan directeur de redéveloppement du futur quartier urbain durable Le Relais

Le Plan directeur de revitalisation du centre-ville 2021-2026 vise à mettre à jour la planification de la Ville pour s’adapter aux besoins actuels, mais aussi pour mieux se positionner par rapport à l’avenir du centre-ville.

Plan directeur de revitalisation du centre-ville

Le Plan directeur d’aménagement du Parc de l’Île-Saint-Quentin est d’abord un exercice de planification. Il vise à évaluer l’état du milieu et les besoins des utilisatrices et utilisateurs afin de proposer les grandes lignes de la vocation, des aménagements et des usages du parc pour l’avenir. Le présent plan directeur se projette dans un horizon de 15 ans.

Plan directeur d’aménagement du Parc de l’Île-Saint-Quentin

Le Plan directeur de revitalisation du Bas-du-Cap s’inscrit dans une logique de planification du territoire de la Ville de Trois-Rivières. Il est le fruit d’un travail de collaboration entre les actrices et acteurs du milieu. En plus de contenir un aperçu fidèle de l’état de situation du secteur, il inclut un plan d’action sur 10 ans qui cible des enjeux et des opportunités selon six orientations de développement: 

  • Vitalité commerciale et économie;
  • Aménagement urbain et milieu de vie;
  • Environnement, parcs et espaces verts;
  • Loisir, culture et tourisme;
  • Mobilité;
  • Participation citoyenne.

Plan directeur de revitalisation du Bas-du-Cap

Bibliothèques

La Politique de développement et de gestion des collections du Service des bibliothèques de Trois-Rivières établit les paramètres et les principes généraux pour la gestion des collections des bibliothèques trifluviennes.

Politique de développement et de gestion des collections du Service des bibliothèques de Trois-Rivières

Le Plan directeur des Bibliothèques de Trois-Rivières est le fruit du travail d’un comité composé de représentantes et représentants des bibliothèques, du milieu culturel, des organismes communautaires locaux et de la population trifluvienne. Il définit la vision qui guidera le déploiement des services des bibliothèques dans les prochaines années. Il a été adopté en 2023.

Plan directeur des Bibliothèques de Trois-Rivières

Communications

La Politique de communication constitue le cadre de référence en communication municipale trifluvienne et s’applique au personnel et aux membres du conseil municipal de la Ville de Trois-Rivières.

Politique de communication

La Politique de rédaction épicène a pour but d’affirmer la position de la Ville en matière de rédaction épicène dans les communications officielles. Elle précise les principes de rédaction épicène qui doivent s’appliquer à tous les contenus émanant de la Ville, et auxquels doivent adhérer le personnel municipal et les membres du conseil municipal.

Politique de rédaction épicène

La Politique sur l’utilisation des médias sociaux vise à encadrer et baliser les pratiques de toute personne ou entité qui utilise ou participe aux discussions par le biais des médias sociaux de la Ville.

Politique sur l’utilisation des médias sociaux
La Politique sur le pavoisement des grands événements régie le pavoisement sur les immeubles publics et privés à l’occasion de grands événements populaires.

Politique sur le pavoisement des grands événements

La politique suivante régie le pavoisement des promotions, des campagnes de financement et de tout autre événement d’intérêt communautaire.

Politique concernant le pavoisement des promotions, des campagnes de financement et de tout autre évènement d’intérêt communautaire

La Politique sur l’application des règles encadrant la gouvernance en matière de protection des renseignements personnels énonce les principes cadres applicables à la protection des renseignements personnels que la Ville détient tout au long du cycle de vie de ceux-ci et aux droits des personnes concernées.

Politique sur l’application des règles encadrant la gouvernance en matière de protection des renseignements personnels

La Politique de confidentialité a été adoptée par le Comité sur l’accès à l’information et la protection des renseignements personnels (CAIPRP) le 14 décembre 2023 en conformité avec la Loi modernisant des dispositions législatives en matière de protection des renseignements personnels (Loi 25) et vise à assurer la confidentialité des renseignements personnels détenus par la Ville.

Politique de confidentialité

Culture et art public

La Politique culturelle vise la mise en valeur et le rayonnement de la culture sur notre territoire. Elle présente six orientations qui permettent à la population un contact permanent avec la culture sous toutes ses formes et dans tous ses lieux. Cette politique favorise l’accessibilité et la participation, le soutien au développement des arts et des lettres, l’éducation et la formation, la concertation et le partenariat, la préservation et l’amélioration des sites, des biens et des équipements culturels, la valorisation de l’histoire et du patrimoine, ainsi que l’information et la promotion.

Politique culturelle

Par sa Politique sur l’art public, la Ville reconnaît la contribution des arts à la qualité de vie de ses citoyens et citoyennes. Elle souhaite ainsi stimuler et promouvoir l’art public notamment par l’achat d’œuvres qui viennent constituer le patrimoine artistique public de Trois-Rivières.

Politique art public

La Politique sur la gestion de la Collection d’œuvres d’art de la ville de Trois-Rivières a pour objectifs la mise en valeur et la promotion de la production d’œuvres d’artistes professionnels.

Politique sur la gestion de la Collection d’œuvres d’art

Dénomination toponymique

La Ville de Trois-Rivières abrite une multitude de rues, de parcs, d’édifices et de sentiers récréatifs qui sont désignés par une appellation les différenciant les uns des autres.

La présente politique précise et fait part de l’engagement de la Ville de traiter avec transparence, équité, uniformité, cohérence et efficacité les demandes toponymiques que génère l’existence d’une grande ville.

Ainsi, la Ville se dote d’une structure et de procédures toponymiques précises et uniques qui guideront le travail de tous les intervenantes et intervenants en la matière afin de notamment lui permettre d’atteindre la parité toponymique entre les femmes et les hommes.

Politique sur la dénomination toponymique

Développement durable

À l’image de la définition retenue par la Conférence des Nations Unies sur l’environnement et le développement (CNUED), la Politique du développement durable vise un développement qui répond aux besoins des générations du présent sans compromettre la capacité des générations futures à répondre aux leurs.

En tenant compte des pôles indissociables que sont l’économie, l’environnement et le social, la politique permet d’envisager une approche de cohabitation entre le développement urbain et la protection des milieux naturels.

La Politique du développement durable se fonde sur quatre principes directeurs :

  • Contribuer à la viabilité du milieu en assurant la sécurité, la qualité de vie de la population et le développement social;
  • Protéger et mettre en valeur le patrimoine naturel, l’environnement et la biodiversité;
  • Guider et orienter un développement responsable et innovant;
  • Promouvoir et favoriser la vitalité culturelle ainsi que l’accès et la participation à la culture.

Politique de développement durable

La Politique du patrimoine forestier et paysager vise la conservation, la protection et la mise en valeur du patrimoine forestier et paysager en coordonnant et planifiant les interventions dans la forêt trifluvienne.

Politique du patrimoine forestier et paysager

Développement économique

La Politique d’investissement commune Fonds local d’investissement (FLI) et Fonds local de solidarité (FLS) de Trois-Rivières a pour objectif d’aider financièrement et techniquement les entreprises nouvelles et existantes pour créer et maintenir des emplois sur le territoire de la ville.

Politique d’investissement commune Fonds local d’investissement (FLI) et Fonds local de solidarité (FLS) de Trois-Rivières

La Politique de soutien aux projets structurants pour améliorer les milieux de vie a pour but de soutenir le développement, la diversification et la création d’emplois auprès de coopératives, d’OSBL et de certaines entreprises publiques et privées.

Politique de soutien aux projets structurants pour améliorer les milieux de vie

La Politique de soutien aux entreprises vise à soutenir les entreprises privées et d’économie sociale dans leurs projets d’expansion ou d’établissement.

Développement social

La Politique de développement social vise l’amélioration des conditions et de la qualité de vie de l’ensemble de la communauté trifluvienne en se basant sur des principes de participation citoyenne, d’accessibilité, de qualité des milieux de vie et de soutien des organisations du milieu.

Ce plan d’action présente des moyens et des actions entrepris par la Ville et ses partenaires à travers 17 axes d’intervention allant du logement à la participation citoyenne et au développement communautaire.

Politique de développement social Cadre de référence du développement social Napperon résumé du développement socialPlan d’action en développement social 2023-2026

La Politique familiale vise à offrir un milieu de qualité et d’épanouissement aux familles trifluviennes, par une coordination efficace de l’ensemble des services municipaux.

Politique familiale

La Politique jeunesse vise à instaurer un dialogue permanent entre les jeunes citoyennes et citoyens et leur Ville. Il s’agit de se mettre à l’écoute des jeunes, de prendre en considération leurs besoins ainsi que leurs opinions afin de travailler, de concert avec les partenaires du milieu, pour qu’elles et ils puissent contribuer à bâtir une ville dans laquelle elles et ils se reconnaissent et sont fiers.

Politique jeunesse

La Politique pour l’intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées vise à mettre en place des mesures qui faciliteront l’intégration à la vie municipale et urbaine des personnes qui ont des incapacités.

Politique pour l’intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées

Les mesures évaluées au Plan d’action accessibilité universelle, famille et Municipalité amie des aînés (2019-2022) prennent en considération les différentes politiques sociales de la ville ainsi que les besoins des aînés dans le cadre de la démarche MADA.

Plan d’action accessibilité universelle, famille et Municipalité amie des aînés Bilan 2022 du Plan d’action harmonisé accessibilité universelle, famille et Municipalité amie des aînés Bilan 2022 – Annexe

Le portrait sociodémographique de la ville de Trois-Rivières a été réalisé dans la foulée des travaux
entourant l’élaboration du plan d’action municipal en développement social. Il présente les faits saillants qui caractérisent sa population selon les indicateurs les plus significatifs de l’univers social. Les données sont issues du Recensement de la population 2021 de Statistique Canada.

Portrait sociodémographique de Trois-Rivières

Données ouvertes

Afin de mener à bien ses opérations, la Ville de Trois-Rivières collecte, produit, gère et utilise des données de diverses natures au quotidien. Ces dernières représentent un actif public informationnel riche et gagneraient à être davantage partagées avec la communauté de manière à les enrichir et augmenter leur potentiel d’utilisation.

La politique de données ouvertes définit les règles de gouvernance entourant la diffusion des informations collectées par la Ville.

Politique sur la gouvernance des données ouvertes

Pour avoir accès aux jeux de données de la Ville de Trois-Rivières, consultez le portail gouvernemental de données ouvertes Données Québec.

Environnementale

Conserver l’importante contribution des écosystèmes à la qualité de vie de la population et à leur sécurité : voilà dans quelle veine s’inscrit la toute nouvelle Politique environnementale de la Ville de Trois-Rivières.

Fruit d’un travail collaboratif et consultatif, la nouvelle Politique s’échelonne sur une décennie (2021 à 2031), se décline en six grandes thématiques et sera soutenue par le biais de plans d’action successifs. Le premier couvrira la période 2022-2023 et propose plus d’une trentaine d’actions concrètes.

Politique environnementale Plan d’action 2022-2023 de la Politique environnementaleCompte rendu – Plan d’action 2022-2023 de la Politique environnementale

Finances et administration

La Politique sur la gestion intégrée des actifs vise à décrire en détail les principes de la gestion des actifs pour la planification et la gestion des actifs existants en fonction des besoins de la communauté.

Politique sur la gestion intégrée des actifs

La politique suivante a pour objet d’établir la procédure à suivre lorsque la Ville recueille les biens qu’une huissière ou un huissier dépose sur le trottoir ou la voie publique en vertu d’un bref d’expulsion.

Politique sur la procédure à suivre lorsqu’un huissier dépose des biens sur le trottoir ou la voie publique

La Politique sur le traitement des demandes de municipalisation de voies privées existantes ainsi que les demandes de mise à niveau de voies publiques appartenant à la Ville a pour objet d’encadrer ce type de demandes.

Politique sur le traitement des demandes de municipalisation de voies privées

La Politique sur la capitalisation et l’amortissement des dépenses d’immobilisation est un cadre de référence servant à orienter la municipalité dans l’identification et la comptabilisation de ses dépenses en immobilisations et d’amortissement, en fonction de critères préétablis par la municipalité et ayant une incidence significative sur la situation et le coût des services municipaux.

Politique sur la capitalisation et l’amortissement des dépenses d’immobilisation

La Politique sur le traitement des réclamations a pour but d’établir la procédure relative au traitement des réclamations adressées à la Ville par des tiers et de clarifier les démarches à suivre lors d’incidents susceptibles d’entraîner la présentation d’une réclamation aux assureuses et assureurs de la Ville ou à des tiers.

Politique sur le traitement des réclamations

La politique suivante encadre l’utilisation des véhicules de la Ville par le personnel municipal.

Politique sur l’utilisation des véhicules

L’objet de la Politique sur la gestion de la dette à long terme et de l’excédent de fonctionnement non affecté est de fixer des règles qui encadreront les décisions relatives à l’endettement dans le but de maintenir une situation financière saine.

Politique sur la gestion de la dette à long terme et de l’excédent de fonctionnement non affecté

Le but de la politique suivante est de fixer les règles qui encadrent les décisions relatives à l’imposition d’une taxe d’amélioration locale (TAL), et ce, afin d’éviter un enrichissement sectoriel aux dépens de l’ensemble des citoyennes et citoyens.

Politique sur la gestion et l’application de l’imposition d’une taxe d’amélioration locale (TAL) dans le cadre du financement de travaux municipaux

La Politique sur la procédure à suivre quant à la réception et à l’examen des plaintes formulées dans le cadre de l’adjudication ou de l’attribution d’un contrat vise à assurer un traitement équitable des plaintes formulées auprès de la Ville de Trois-Rivières dans le cadre d’un processus d’adjudication ou d’attribution d’un contrat visé.

Politique sur la procédure à suivre quant à la réception et à l’examen des plaintes formulées dans le cadre de l’adjudication ou de l’attribution d’un contrat

La Politique sur la gestion et l’application de tarification dans le cadre du financement de certaines activités municipales vise à assurer une diversité des sources de revenus et une standardisation des différentes approches utilisées.

Politique sur la gestion et l’application de tarification dans le cadre du financement de certaines activités municipales

La Politique sur l’encadrement de la gouvernance des corporations mandataires vise à favoriser la compréhension et la coopération entre les corporations mandataires et la Ville, y compris l’administration municipale et ses directions municipales.

Politique sur la gouvernance des corporations mandataires

En lien avec cette politique, voici l’étude sur la gouvernance des corporations municipales mandataires de la Ville de Trois-Rivières réalisée par l’Institut sur la gouvernance d’organisations privées et publiques (IGOPP).

Étude sur la gouvernance des corporations municipales mandataires de la Ville de Trois-Rivières

Habitation

La Politique d’habitation s’accompagne d’un premier plan d’action (2023-2027) dont les 11 actions concrètes découlant de quatre orientations graviteront principalement autour de l’enjeu du logement social et abordable.

Politique d’habitation

Immigration

La Politique d’accueil, d’intégration et de rétention socioéconomique des nouveaux arrivants dote la Ville de lignes directrices sur une variété de volets allant de l’employabilité à l’interculturalité et aux services municipaux.

Cette politique inclut toutes les nouvelles personnes à Trois-Rivières, qu’elles soient nées au pays ou à l’étranger.

Politique d’accueil, d’intégration et de rétention socioéconomique des nouveaux arrivants

Le plan d’action en immigration vise l’accueil, l’inclusion, la pleine participation et la rétention des personnes issues de l’immigration à Trois-Rivières.

Plan d’action en immigration

Itinérance

Le Plan communautaire en itinérance de Trois-Rivières est un document de référence élaboré par l’Agence de la santé et des services sociaux de la Mauricie et du Centre‐du‐Québec (l’actuel Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux de la Mauricie-et-du-Centre-du-Québec) et rédigé en collaboration avec la Ville. Il détermine les orientations à favoriser pour prévenir l’exclusion et la rupture sociale à Trois‐Rivières.

Ce plan s’inscrit en cohérence avec les objectifs et les priorités du Québec en matière d’itinérance, tout en répondant aux préoccupations et aux besoins identifiés par la collectivité.

Plan communautaire en itinérance

Organismes communautaires, sportifs et culturels

La Politique sur les collectes de fonds sur la voie publique vise à établir une uniformité lors des collectes de fonds sur la voie publique via une procédure et un encadrement afin de maximiser la sécurité de toutes les personnes.

Politique sur les collectes de fonds sur la voie publique

La Politique sur l’admissibilité des organismes au soutien de la Ville vise à définir les critères minimums auxquels doit répondre un organisme pour pouvoir bénéficier du soutien de la Ville de Trois-Rivières dans l’accomplissement de sa mission. Quatre principes directeurs figurent au cœur de cette politique :

  • Soutenir les organismes qui améliorent la qualité de vie de la population trifluvienne;
  • Travailler de concert avec les organismes trifluviens;
  • Adopter une formule de soutien efficiente, transparente et équitable;
  • Respecter ses principes en matière de développement durable.

Information (organismes communautaires) :
Cindy Moreau
Téléphone : 819 374-2002, poste 4294
Courriel : cmoreau@v3r.net

Information (organismes sportifs) :
Philippe Champagne
Téléphone : 819 374-2002, poste 4163
Courriel : pchampagne@v3r.net

Information (organismes culturels) :
Marie-Pauline Michon
Téléphone : 819 380-7901
Courriel : mpmichon@v3r.net

Politique sur l’admissibilité des organismes au soutien de la Ville de Trois-Rivières

L’organisme qui répond aux critères présentés dans la politique peut faire une demande en accédant au portail d’accès aux organismes suivant: https://organismesv3r.net/.

Annuellement, chaque organisme a la responsabilité de mettre à jour ses informations dans le portail afin de maintenir son admissibilité. Il est demandé de le faire suite à l’assemblée générale annuelle.

Par sa Politique de l’activité physique, du sport et du plein air, la Ville vise à favoriser un mode de vie actif grâce à des services et des programmes accessibles et par le développement d’un environnement propice à une pratique régulière de l’activité physique, du sport et du plein air.

Politique de l’activité physique, du sport et du plein air



Consulter le Programme de soutien aux grands événements

Patrimoine

Avec la Politique du patrimoine, Trois-Rivières entend se donner une vision concertée, un cadre cohérent et un plan d’action concret pour reconnaître la valeur de nos acquis et favoriser la sensibilisation, la protection, la mise en valeur et la diffusion du patrimoine.

Politique du patrimoine

Réseau routier et transport

La Politique sur la viabilité hivernale vise à établir et à communiquer les cibles auxquelles la population de la Ville peut s’attendre en matière d’entretien hivernal des voies publiques et piétonnières.

Politique sur la viabilité hivernale

La Politique sur la gestion des problèmes d’accès à la voie publique entend encadrer la gestion des problèmes d’accès à la voie publique, instaurer un processus équitable de traitement des demandes, établir un mode de paiement et déterminer le ratio payé par les parties.

Le Plan de transport et de mobilité permettra à la Ville de coordonner les différentes interventions en vue d’assurer, selon la vision stratégique de la Ville en matière de transport, une gestion intégrée du transport des biens et des personnes. Les infrastructures routières seront consolidées, le transport collectif sera optimisé et les transports actifs seront favorisés.

Plan de transport et de mobilité

Le Plan stratégique de mobilité intelligente de la Ville de Trois-Rivières vise à présenter la stratégie d’implantation de systèmes de transport intelligents (STI) dans le but de supporter la croissance de la Ville et de ses réseaux de transport.

Plan stratégique de mobilité intelligente

Ressources humaines

La Politique sur la prévention de la violence dans les interactions avec le personnel de la Ville de Trois-Rivières précise et fait part de l’engagement de la Ville à prévenir les manifestations de violence provenant de toute personne ayant une interaction avec son personnel et de soutenir le personnel touché.

Politique sur la prévention de la violence dans les interactions avec le personnel de la Ville de Trois-Rivières