Le conseil tient ses séances ordinaires les 1er et 3e mardis du mois, à 19 h, à la salle publique de l’hôtel de ville.
La séance est accessible au public sans limites de capacité de salle et sans avoir à présenter de passeport vaccinal. Toutefois, il est toujours requis de porter le masque en tout temps. L’hôtel de ville et la salle publique sont accessibles 30 minutes avant le début d’une séance du conseil.
Le public peut prendre parole en fin de séance et profiter de la période de questions pour s’adresser au conseil municipal, comme le prévoit le règlement en vigueur. Les séances ordinaires du conseil municipal sont également webdiffusées en direct.
L’ordre du jour est disponible dans la section Ordres du jour et procès-verbaux le jour même de la séance. Celle-ci est diffusée sur la chaîne YouTube de la Ville.
Calendrier des séances ordinaires 2022
mardi 18 janvier, 19 h |
mardi 5 juillet, 19 h |
mardi 1er février, 19 h |
mardi 16 août, 19 h |
mardi 15 février, 19 h |
mardi 6 septembre, 19 h |
mardi 15 mars, 19 h |
mardi 20 septembre, 19 h |
mardi 5 avril, 19 h |
mardi 4 octobre, 19 h |
mardi 19 avril, 19 h |
mardi 18 octobre, 19 h |
mardi 3 mai, 19 h |
mardi 1er novembre, 19 h |
mardi 17 mai, 19 h |
mardi 15 novembre, 19 h |
mardi 7 juin, 19 h |
mardi 6 décembre, 19 h |
mardi 21 juin, 19 h |
mardi 13 décembre, 19 h |
Les portes de l’hôtel de ville et de sa salle publique sont déverrouillées 30 minutes avant le début d’une séance du conseil.
Les assemblées publiques de consultation sur des modifications aux outils d’urbanisme de la Ville se tiennent, le cas échéant, une heure avant la séance du conseil. Les portes de l’hôtel de ville et de la salle publique sont alors déverrouillées 30 minutes avant la tenue de l’assemblée.
Déroulement de la période de questions du public
Voici une synthèse des points se rapportant à la période de questions des séances du conseil. Le Règlement intérieur du conseil présente l’ensemble des règles encadrant cette période.
- La période de questions orales par le public a lieu à la fin de chaque séance;
- Elle prend fin après 60 minutes ou plus tôt si les personnes présentes n’ont plus de question à poser;
- Chaque personne qui désire poser une question doit le signaler au président en levant la main;
- Après avoir été autorisée à poser une question, elle doit :
- Se tenir debout et s’adresser au président;
- Déclarer son nom et son adresse et, le cas échéant, le nom de l’organisme qu’elle représente;
- Indiquer à qui sa question s’adresse;
- S’exprimer poliment et sans utiliser de termes injurieux ou diffamatoire.
- Chaque question doit être directe, succincte et claire et se rapporter à un sujet d’intérêt public qui relève de la compétence de la Ville;
- Le membre du conseil à qui une question est adressée peut y répondre immédiatement, à une séance subséquente ou par écrit. La réponse à une question doit se limiter au point qu’elle aborde et être brève et claire.
Séance extraordinaire
Les séances extraordinaires sont publiques et se déroulent sous la même formule qu’une séance ordinaire. L’ordre du jour est disponible dans la section Ordres du jour et procès-verbaux le jour même de la séance.
Le public présent sur place peut profiter de la période de questions en fin de séance pour s’adresser au conseil municipal. Le port du masque est requis en tout temps.
Pour savoir quand se déroulera la prochaine séance extraordinaire, la population est invitée à s’abonner à l’alerte Vie démocratique pour recevoir les avis de convocation.