Direction du greffe, gestion des documents et archives

Ville de Trois-Rivières
1325, place de l'Hôtel-de-Ville, C.P. 368
Trois-Rivières (Québec) G9A 5H3

Téléphone : 311
Numéro sans frais : 1 833-374-2002
Télécopieur : 819 372-4636
311@v3r.net

Conseil municipal

La Ville de Trois-Rivières exerce un ensemble de pouvoirs législatifs et exécutifs qui ressemblent à ceux du gouvernement du Québec dont elle émane.

Sous réserve du décret par lequel le gouvernement du Québec l'a constituée et du Règlement intérieur du conseil, c'est ce dernier qui exerce tous les pouvoirs confiés à la Ville et qui peut la lier.

Puisque la Ville est une personne morale de droit public, elle ne peut s'exprimer que par règlement ou résolution adopté en séance du conseil ou du comité exécutif.

Le conseil de la Ville de Trois-Rivières est composé du maire et de 14 conseillers municipaux.

Maire et conseillers municipaux Déclarations des avantages au conseil municipal

Règlement intérieur du conseil Rémunération et allocation de dépenses des élus pour l'année 2018 Rémunération et allocation de dépenses des élus pour l'année 2017


Calendrier des séances

Le conseil tient ses séances ordinaires les 1er et 3e mardis du mois, à 19 h, à la salle publique de l'hôtel de ville.

Afin de respecter les exigences de distanciation sociale requises par la Santé publique dans le contexte de la pandémie de la COVID-19, lors des prochaines séances publiques du conseil municipal, seulement 15 places sont accessibles au public à l'intérieur de la salle du conseil et ce, jusqu’à nouvel ordre. Les citoyens désirant assister en personne à la séance devront suivre les consignes habituelles de distanciation physique, de désinfection des mains et du port du masque. Précisons que les personnes présentes pourront retirer leur masque une fois assis et que des consignes détaillées leur seront présentées à leur arrivée à l’hôtel de ville.

La Ville invite la population à privilégier la webdiffusion en directe sur la chaîne YouTube de la Ville.

Afin de préserver les périodes de questions du public (durée maximale : 60 minutes), la population trifluvienne peut participer à la période de questions  en utilisant ce formulaire au plus tard à 16 h la journée même de la séance. Les questions et commentaires ne sont plus limités qu'à l’ordre du jour, celui-ci publié le lundi précédant la séance. Les personnes qui assisteront à la séance pourront de nouveau poser leurs questions en demeurant assis à leur place lors de la période de questions. Ces questions seront posées aux élus avec celles reçues sur le web à la fin de la séance.  

Important :

  • Comme à l'habitude, la période de questions est d'une durée maximale de 60 minutes;
  • Chaque citoyen est autorisé à un maximum de trois questions, à raison d'une question par formulaire;
  • Dans l’éventualité où un formulaire contient plus d’une question, seule la première sera adressée;
  • Les questions peuvent être en lien avec l'ordre du jour ou d'ordre général et seront traitées durant la séance.

Le calendrier des séances ordinaires est établi avant le début de chaque année civile.

Calendrier des séances ordinaires 2020

mardi 21 janvier, 19 h mardi 7 juillet, 19 h   
mardi 4 février, 19 h mardi 18 août, 19 h   
mardi 18 février, 19 h  mardi 1er septembre, 19 h   
mardi 17 mars, 19 h mardi 15 septembre, 19 h  
mardi 7 avril, 19 h mardi 6 octobre, 19 h  
mardi 21 avril, 19 h mardi 20 octobre, 19 h 
mardi 5 mai, 19 h mardi 3 novembre, 19 h 
mardi 19 mai, 19 h mardi 17 novembre, 19 h 
mardi 2 juin, 19 h 
mardi 1er décembre, 19 h
mardi 16 juin, 19 h   
mardi 15 décembre, 19 h

Les portes de l'hôtel de ville et de sa salle publique sont déverrouillées 30 minutes avant le début d’une séance du conseil.   

Les assemblées publiques de consultation sur des modifications aux outils d’urbanisme de la Ville se tiennent, le cas échéant, une heure avant la séance du conseil. Les portes de l’hôtel de ville et de la salle publique sont alors déverrouillées 30 minutes avant la tenue de l’assemblée. 

Déroulement de la période de questions du public

Voici une synthèse des points se rapportant à la période de questions des séances du conseil. Le Règlement intérieur du conseil présente l'ensemble des règles encadrant cette période.

  • La période de questions orales par le public a lieu à la fin de chaque séance;
  • Elle prend fin après 60 minutes ou plus tôt si les personnes présentes n’ont plus de question à poser;
  • Chaque personne qui désire poser une question doit le signaler au président en levant la main;
  • Après avoir été autorisée à poser une question, elle doit :
    • Se tenir debout et s’adresser au président;
    • Déclarer son nom et son adresse et, le cas échéant, le nom de l’organisme qu’elle représente;
    • Indiquer à qui sa question s’adresse;
    • S’exprimer poliment et sans utiliser de termes injurieux ou diffamatoire.
  • Chaque question doit être directe, succincte et claire et se rapporter à un sujet d’intérêt public qui relève de la compétence de la Ville;
  • Le membre du conseil à qui une question est adressée peut y répondre immédiatement, à une séance subséquente ou par écrit. La réponse à une question doit se limiter au point qu’elle aborde et être brève et claire.

Diffusion des séances

Webdiffusion

Les séances sont webdiffusées en direct lors d'un soir de conseil municipal.

Webdiffusion des séances


Télédiffusion

Les séances sont aussi parfois diffusées en direct sur les ondes de :

  • NousTV Mauricie (chaîne 11 sur le câble et 555 en HD pour les clients de Cogeco);
  • MaTV Cap-de-la-Madeleine (chaîne 9 sur le câble et 609 en HD pour les clients de Vidéotron).

La chaîne NousTV présente également une rediffusion le samedi suivant la séance à 13 h.