Direction du greffe, gestion des documents et archives

Ville de Trois-Rivières
1325, place de l'Hôtel-de-Ville, C.P. 368
Trois-Rivières (Québec) G9A 5H3

Téléphone : 311
Numéro sans frais : 1 833-374-2002
Télécopieur : 819 372-4636
311@v3r.net

Conseil municipal

La Ville de Trois-Rivières exerce un ensemble de pouvoirs législatifs et exécutifs qui ressemblent à ceux du gouvernement du Québec dont elle émane.

Sous réserve du décret par lequel le gouvernement du Québec l'a constituée et du Règlement intérieur du conseil, c'est ce dernier qui exerce tous les pouvoirs confiés à la Ville et qui peut la lier.

Puisque la Ville est une personne morale de droit public, elle ne peut s'exprimer que par règlement ou résolution adopté en séance du conseil ou du comité exécutif.

Le conseil de la Ville de Trois-Rivières est composé du maire et de 14 conseillers municipaux.

Maire et conseillers municipaux Déclarations des avantages au conseil municipal

Règlement intérieur du conseil Rémunération et allocation de dépenses des élus pour l'année 2018 Rémunération et allocation de dépenses des élus pour l'année 2017


Calendrier des séances

Le conseil tient ses séances ordinaires les 1er et 3e mardis du mois, à 19 h, à la salle publique de l'hôtel de ville.

Suite au passage de la Mauricie en zone jaune, les séances du conseil municipal peuvent à nouveau se tenir à l'hôtel de ville devant public. Ces dispositions particulières s’appliqueront pour les séances régulières du 15 juin et du 6 juillet, soit les deux dernières avant la pause estivale. Elles seront réévaluées à la mi-août, selon le contexte sanitaire et les règles appliquées à ce moment.


Accueil des citoyens

Les citoyens désirant assister en personne à la séance devront suivre les consignes habituelles de distanciation physique, de désinfection des mains et du port du masque. Les portes de l’hôtel de ville ouvriront à 18 h 15, soit 45 minutes avant l’heure de la séance. 

Les mesures de distanciation physique limitent à 17 le nombre de places accessibles au public à l’intérieur de la salle, dont trois sont réservées aux représentants des médias. Il demeure possible de visionner la séance du conseil en webdiffusion.


Période de questions

Les citoyens souhaitant participer à la période de questions sont invités à transmettre leur question en remplissant le formulaire en ligne au plus tard à 16 h la journée même de la séance.

Poser une question lors de la séance du conseil

Les personnes qui se présenteront sur place auront l’occasion de poser eux-mêmes leurs questions aux élus, en gardant leur masque et en restant assis à leur siège. Un fonctionnaire équipé d’un micro-perche s’approchera des intervenants à distance réglementaire pour s’assurer que chaque question est audible.

Rappels :


1. La période de questions est d'une durée maximale de 60 minutes.
2. Chaque citoyen est autorisé à un maximum de trois questions, à raison d'une question par formulaire (si les questions ont été transmises via le formulaire en ligne).
3. Dans l’éventualité où un formulaire contient plus d’une question, seule la première sera adressée.
4. Les questions peuvent être en lien avec l'ordre du jour ou d'ordre général et seront traitées durant la séance.

Le calendrier des séances ordinaires est établi avant le début de chaque année civile.

Calendrier des séances ordinaires 2021

mardi 19 janvier, 19 h mardi 15 juin, 19 h 
mardi 2 février, 19 h mardi 6 juillet, 19 h 
mardi 16 février, 19 h  mardi 17 août, 19 h
mardi 16 mars, 19 h mardi 7 septembre, 19 h
mardi 6 avril, 19 h mardi 21 septembre, 19 h
mardi 20 avril, 19 h mardi 5 octobre, 19 h
mardi 4 mai, 19 h mardi 23 novembre, 19 h
mardi 18 mai, 19 h mardi 7 décembre, 19 h        
mardi 1er juin, 19 h 
mardi 14 décembre, 19 h

Les portes de l'hôtel de ville et de sa salle publique sont déverrouillées 30 minutes avant le début d’une séance du conseil.   

Les assemblées publiques de consultation sur des modifications aux outils d’urbanisme de la Ville se tiennent, le cas échéant, une heure avant la séance du conseil. Les portes de l’hôtel de ville et de la salle publique sont alors déverrouillées 30 minutes avant la tenue de l’assemblée. 

Déroulement de la période de questions du public

Voici une synthèse des points se rapportant à la période de questions des séances du conseil. Le Règlement intérieur du conseil présente l'ensemble des règles encadrant cette période.

  • La période de questions orales par le public a lieu à la fin de chaque séance;
  • Elle prend fin après 60 minutes ou plus tôt si les personnes présentes n’ont plus de question à poser;
  • Chaque personne qui désire poser une question doit le signaler au président en levant la main;
  • Après avoir été autorisée à poser une question, elle doit :
    • Se tenir debout et s’adresser au président;
    • Déclarer son nom et son adresse et, le cas échéant, le nom de l’organisme qu’elle représente;
    • Indiquer à qui sa question s’adresse;
    • S’exprimer poliment et sans utiliser de termes injurieux ou diffamatoire.
  • Chaque question doit être directe, succincte et claire et se rapporter à un sujet d’intérêt public qui relève de la compétence de la Ville;
  • Le membre du conseil à qui une question est adressée peut y répondre immédiatement, à une séance subséquente ou par écrit. La réponse à une question doit se limiter au point qu’elle aborde et être brève et claire.

Diffusion des séances

Webdiffusion

Les séances sont webdiffusées en direct lors d'un soir de conseil municipal.

Webdiffusion des séances


Télédiffusion

Les séances sont aussi parfois diffusées en direct sur les ondes de :

  • NousTV Mauricie (chaîne 11 sur le câble et 555 en HD pour les clients de Cogeco);
  • MaTV Cap-de-la-Madeleine (chaîne 9 sur le câble et 609 en HD pour les clients de Vidéotron).

La chaîne NousTV présente également une rediffusion le samedi suivant la séance à 13 h.

Déclaration d'engagement sur la démocratie et le respect

En janvier 2021, l’Union des municipalités du Québec (UMQ) a lancé une campagne nationale ayant pour thème « La démocratie dans le respect, par respect pour la démocratie », campagne visant à rappeler que le partage d’idées et la diversité de points de vue doivent s’exprimer dans le respect, la tolérance et la civilité.

« La démocratie prend vie dans le débat et dans le choc des idées. Elle est possible tant que les gens se respectent. Or, par les temps qui courent, notre démocratie est trop souvent malmenée par des incidents malheureux : incivilités, manque de respect, menaces, intimidation et usurpation d’identité. Depuis quelques années, notamment avec la montée en popularité des réseaux sociaux, le débat vigoureux, mais respectueux, est trop souvent remplacé par les insultes, les menaces et l’intimidation. »

Lors de la séance du mardi 19 janvier 2021, le conseil municipal de Trois-Rivières a adopté à l'unanimité une résolution visant l'adhésion à la déclaration d'engagement sur la démocratie et le respect.

Par ce geste, Trois-Rivières s'engage à accompagner les élues et élus municipaux ainsi que toutes les sphères de la gouvernance municipale pour valoriser la démocratie municipale et consolider la confiance envers les institutions démocratiques.