Conseil municipal

La Ville de Trois-Rivières exerce un ensemble de pouvoirs législatifs et exécutifs qui ressemblent à ceux du gouvernement du Québec dont elle émane.

Sous réserve du décret par lequel le gouvernement du Québec l’a constituée et du Règlement intérieur du conseil, c’est ce dernier qui exerce tous les pouvoirs confiés à la Ville et qui peut la lier.

Puisque la Ville est une personne morale de droit public, elle ne peut s’exprimer que par règlement ou résolution adopté en séance du conseil ou du comité exécutif.

Le conseil de la Ville de Trois-Rivières est composé du maire et de 14 conseillers municipaux.

Maire et conseillers municipaux Déclarations des avantages au conseil municipal

Règlement intérieur du conseil Conseil municipal 2017-2021 – Allocations de départ 2021 Rémunération et allocation de dépenses des élues et élus pour l’année 2020 Rémunération et allocation de dépenses des élues et élus pour l’année 2019

 

Calendrier des séances

Le conseil tient ses séances ordinaires les 1er et 3e mardis du mois, à 19 h, à la salle publique de l’hôtel de ville.

La séance est accessible au public sans limites de capacité de salle et sans avoir à présenter de passeport vaccinal. Toutefois, il est toujours requis de porter le masque en tout temps. L’hôtel de ville et la salle publique sont accessibles 30 minutes avant le début d’une séance du conseil.

Le public peut prendre parole en fin de séance et profiter de la période de questions pour s’adresser au conseil municipal, comme le prévoit le règlement en vigueur. Les séances ordinaires du conseil municipal sont également webdiffusées en direct.

L’ordre du jour est disponible dans la section Ordres du jour et procès-verbaux le jour même de la séance. Celle-ci est diffusée sur la chaîne YouTube de la Ville.

Calendrier des séances ordinaires 2022

mardi 18 janvier, 19 h mardi 5 juillet, 19 h 
mardi 1er février, 19 h mardi 16 août, 19 h
mardi 15 février, 19 h mardi 6 septembre, 19 h
mardi 15 mars, 19 h mardi 20 septembre, 19 h
mardi 5 avril, 19 h mardi 4 octobre, 19 h
mardi 19 avril, 19 h mardi 18 octobre, 19 h
mardi 3 mai, 19 h mardi 1er novembre, 19 h
mardi 17 mai, 19 h mardi 15 novembre, 19 h
mardi 7 juin, 19 h mardi 6 décembre, 19 h
mardi 21 juin, 19 h mardi 13 décembre, 19 h

Les portes de l’hôtel de ville et de sa salle publique sont déverrouillées 30 minutes avant le début d’une séance du conseil.

Les assemblées publiques de consultation sur des modifications aux outils d’urbanisme de la Ville se tiennent, le cas échéant, une heure avant la séance du conseil. Les portes de l’hôtel de ville et de la salle publique sont alors déverrouillées 30 minutes avant la tenue de l’assemblée.

Déroulement de la période de questions du public

Voici une synthèse des points se rapportant à la période de questions des séances du conseil. Le Règlement intérieur du conseil présente l’ensemble des règles encadrant cette période.

  • La période de questions orales par le public a lieu à la fin de chaque séance;
  • Elle prend fin après 60 minutes ou plus tôt si les personnes présentes n’ont plus de question à poser;
  • Chaque personne qui désire poser une question doit le signaler au président en levant la main;
  • Après avoir été autorisée à poser une question, elle doit :
    • Se tenir debout et s’adresser au président;
    • Déclarer son nom et son adresse et, le cas échéant, le nom de l’organisme qu’elle représente;
    • Indiquer à qui sa question s’adresse;
    • S’exprimer poliment et sans utiliser de termes injurieux ou diffamatoire.
  • Chaque question doit être directe, succincte et claire et se rapporter à un sujet d’intérêt public qui relève de la compétence de la Ville;
  • Le membre du conseil à qui une question est adressée peut y répondre immédiatement, à une séance subséquente ou par écrit. La réponse à une question doit se limiter au point qu’elle aborde et être brève et claire.

Séance extraordinaire

Les séances extraordinaires sont publiques et se déroulent sous la même formule qu’une séance ordinaire. L’ordre du jour est disponible dans la section Ordres du jour et procès-verbaux le jour même de la séance. Celle-ci est enregistrée puis diffusée sur la chaîne YouTube de la Ville dans un délai maximum de 24 heures après la séance.

Le public présent sur place peut profiter de la période de questions en fin de séance pour s’adresser au conseil municipal. Le port du masque est requis en tout temps.

Pour savoir quand se déroulera la prochaine séance extraordinaire, la population est invitée à s’abonner à l’alerte Vie démocratique pour recevoir les avis de convocation.

Diffusion des séances

Webdiffusion

Les séances sont webdiffusées en direct lors d’un soir de conseil municipal.

Webdiffusion des séances

Télédiffusion

Les séances sont aussi parfois diffusées en direct sur les ondes de :

  • NousTV Mauricie (chaîne 11 sur le câble et 555 en HD pour les clients de Cogeco);
  • MaTV Cap-de-la-Madeleine (chaîne 9 sur le câble et 609 en HD pour les clients de Vidéotron).

La chaîne NousTV présente également une rediffusion le samedi suivant la séance à 13 h.

Déclaration d’engagement sur la démocratie et le respect

En janvier 2021, l’Union des municipalités du Québec (UMQ) a lancé une campagne nationale ayant pour thème « La démocratie dans le respect, par respect pour la démocratie », campagne visant à rappeler que le partage d’idées et la diversité de points de vue doivent s’exprimer dans le respect, la tolérance et la civilité.

« La démocratie prend vie dans le débat et dans le choc des idées. Elle est possible tant que les gens se respectent. Or, par les temps qui courent, notre démocratie est trop souvent malmenée par des incidents malheureux : incivilités, manque de respect, menaces, intimidation et usurpation d’identité. Depuis quelques années, notamment avec la montée en popularité des réseaux sociaux, le débat vigoureux, mais respectueux, est trop souvent remplacé par les insultes, les menaces et l’intimidation. »

Lors de la séance du mardi 19 janvier 2021, le conseil municipal de Trois-Rivières a adopté à l’unanimité une résolution visant l’adhésion à la déclaration d’engagement sur la démocratie et le respect.

Par ce geste, Trois-Rivières s’engage à accompagner les élues et élus municipaux ainsi que toutes les sphères de la gouvernance municipale pour valoriser la démocratie municipale et consolider la confiance envers les institutions démocratiques.