Séances ordinaires 2025

Séances extraordinaires

Les séances extraordinaires sont publiques et se déroulent sous la même formule qu’une séance ordinaire. L’ordre du jour est disponible dans la section Ordres du jour et procès-verbaux au moins 3 heures avant l’ouverture de la séance.

Le public présent sur place peut profiter de la période de questions en fin de séance pour s’adresser au conseil municipal.

Pour savoir quand se déroulera la prochaine séance extraordinaire, la population est invitée à s’abonner à l’alerte Vie démocratique pour recevoir les avis de convocation.

Webdiffusion

Les séances ordinaires sont webdiffusées en direct lors d’un soir de conseil municipal.

Webdiffusion des séances

Télédiffusion

Les séances ordinaires sont aussi parfois diffusées en direct sur les ondes de :

• NousTV Mauricie (chaîne 11 sur le câble et 555 en HD pour les clients de Cogeco);
• MaTV Cap-de-la-Madeleine (chaîne 9 sur le câble et 609 en HD pour les clients de Vidéotron).

La chaîne NousTV présente également une rediffusion le samedi suivant la séance à 13 h.

Le conseil tient ses séances à la salle publique de l’hôtel de ville. Les portes sont déverrouillées 30 minutes avant le début d’une séance du conseil. Les séances ordinaires sont aussi webdiffusées en direct sur YouTube.

Capacité de la salle : 101 places.

Période de questions

Une première période de questions du public est offerte en début de séance. D’une durée maximum de 30 minutes, cette période est réservée aux questions liées à l’ordre du jour. Pour toute autre question, le public peut s’adresser au conseil municipal en fin de séance. Cette deuxième période est d’une durée maximum de 60 minutes.

Le Règlement intérieur du conseil encadre les règles de la période de questions et mentionne que le public doit :

• Intervenir uniquement au cours de la période de question et qu’au moment où le président lui donne le droit de parole;
• S’exprimer poliment et sans utiliser de termes injurieux ou diffamatoire;
• Adresser une question directe, succincte et claire;
• S’abstenir de crier, de chahuter, faire du bruit ou poser un geste susceptible d’entraver le bon déroulement de la séance. Cela implique des réactions verbales et physiques comme des commentaires criées, les huées et les applaudissements;
• Obéir à une ordonnance du président ayant trait à l’ordre ou au décorum.

Le président peut refuser toute question précédée d’un préambule contenant une hypothèse, une expression d’opinion, une allusion ou ne respectant pas les règles mentionnées ci-haut.

Déroulement

Chaque personne qui souhaite poser une question doit préalablement s’inscrire sur place. Elle doit indiquer son nom et le sujet de la question sur le formulaire prévu à cet effet. 

Après avoir été autorisée à poser sa question, la personne doit :

• S’avancer au micro et s’adresser au président;
• Indiquer à qui sa question s’adresse.

Le membre du conseil à qui une question est adressée peut y répondre immédiatement, à une séance subséquente ou par écrit. La réponse à une question doit se limiter au point qu’elle aborde et être brève et claire.

Afin de faciliter l’obtention des réponses et offrir des réponses plus détaillées, il est recommandé au public de transmettre ses questions par courriel la veille d’un soir de conseil à l’adresse greffe@v3r.net.

Mesures de sécurité