Séances du conseil

Le conseil tient ses séances ordinaires les 1er et 3e mardis du mois à la salle publique de l’hôtel de ville, à 19 h.

Les portes de l’hôtel de ville et de sa salle publique sont déverrouillées 30 minutes avant le début d’une séance du conseil.

Les assemblées publiques de consultation sur des modifications aux outils d’urbanisme de la Ville se tiennent, le cas échéant, une heure avant la séance du conseil. Les portes de l’hôtel de ville et de la salle publique sont alors déverrouillées 30 minutes avant la tenue de l’assemblée.

Le public peut prendre parole en fin de séance et profiter de la période de questions pour s’adresser au conseil municipal, comme le prévoit le règlement en vigueur. Les séances ordinaires du conseil municipal sont également webdiffusées en direct.

L’ordre du jour est disponible le jour même de la séance.

Ordres du jour, procès-verbaux, projets de règlements et règlements adoptés

Calendrier des séances

Séances ordinaires 2024

16 janvier 6 février 20 février
19 mars 2 avril 16 avril
7 mai 21 mai 4 juin
18 juin 2 juillet 20 août
3 septembre 17 septembre 1er octobre
15 octobre 5 novembre 19 novembre
3 décembre 17 décembre Les séances ordinaire du conseil se tiennent à 19 h.

Séances extraordinaires

Les séances extraordinaires sont publiques et se déroulent sous la même formule qu’une séance ordinaire. L’ordre du jour est disponible dans la section Ordres du jour et procès-verbaux le jour même de la séance.

Le public présent sur place peut profiter de la période de questions en fin de séance pour s’adresser au conseil municipal.

Pour savoir quand se déroulera la prochaine séance extraordinaire, la population est invitée à s’abonner à l’alerte Vie démocratique pour recevoir les avis de convocation.

Diffusion des séances

Webdiffusion

Les séances ordinaires sont webdiffusées en direct lors d’un soir de conseil municipal.

Webdiffusion des séances

Télédiffusion

Les séances ordinaires sont aussi parfois diffusées en direct sur les ondes de :

  • NousTV Mauricie (chaîne 11 sur le câble et 555 en HD pour les clients de Cogeco);
  • MaTV Cap-de-la-Madeleine (chaîne 9 sur le câble et 609 en HD pour les clients de Vidéotron).

La chaîne NousTV présente également une rediffusion le samedi suivant la séance à 13 h.

Déroulement des séances

Le conseil tient ses séances à la salle publique de l’hôtel de ville. Les portes de l’hôtel de ville et de sa salle publique sont déverrouillées 30 minutes avant le début d’une séance du conseil et sont accessibles. Les séances ordinaires sont aussi webdiffusées en direct sur YouTube.

Capacité de la salle : 101 places.

Période de questions

Le public peut s’adresser au conseil municipal en fin de séance durant la période de questions, qui est d’une durée maximum de 60 minutes. Le Règlement intérieur du conseil encadre l’ensemble des règles de la période de questions et mentionne que le public doit :

  • Intervenir uniquement au cours de la période de question orale par le public et qu’au moment où le président lui donne le droit de parole;
  • S’exprimer poliment et sans utiliser de termes injurieux ou diffamatoire lorsqu’il prend la parole;
  • Adresser une question directe, succincte et claire dans un délai maximum de trois minutes;
  • S’abstenir de crier, de chahuter, faire du bruit ou poser un geste susceptible d’entraver le bon déroulement. Cela implique des réactions verbales et physiques comme des commentaires criées, les huées et les applaudissements;
  • Obéir à une ordonnance du président ayant trait à l’ordre ou au décorum.

Le président peut refuser toute question précédée d’un préambule contenant une hypothèse, une expression d’opinion, une allusion ou ne respectant pas les règles mentionnée ci-haut.

Déroulement

Chaque personne qui désire poser une question doit le signaler au président en levant la main. Après avoir été autorisée à poser une question, elle doit :

  • Se tenir debout et s’adresser au président;
  • Déclarer son nom et son adresse et, le cas échéant, le nom de l’organisme qu’elle représente;
  • Indiquer à qui sa question s’adresse;
  • Poser sa question dans un délai de trois minutes maximum, et ce, dans le but d’assurer une équité entre les interventions, favoriser une meilleure écoute et permettre au plus grand nombre de personnes de s’exprimer.

Le membre du conseil à qui une question est adressée peut y répondre immédiatement, à une séance subséquente ou par écrit. La réponse à une question doit se limiter au point qu’elle aborde et être brève et claire.

Afin de faciliter l’obtention des réponses et offrir des réponses plus détaillées, il est recommandé au public de transmettre ses questions par courriel la veille d’un soir de conseil à l’adresse greffe@v3r.net.

Mesures de sécurité

Le niveau de sécurité à l’hôtel de ville est de retour à la normale. Les citoyennes et citoyens sont à nouveau autorisés à apporter leur propre contenant d’eau lors des séances du conseil.
Le rétablissement des dispositions de sécurité s’explique par l’amélioration du climat et la diminution du risque. Toutefois, en cas de détérioration des conditions ou si des indicateurs laissent entrevoir une menace pour la sécurité, des mesures supplémentaires pourraient être réintroduites.