Direction du greffe, gestion des documents et archives

Ville de Trois-Rivières
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Trois-Rivières (Québec) G9A 5H3

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Numéro sans frais : 1 833-374-2002
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Ordres du jour et procès-verbaux



Ordres du jour et procès-verbaux des séances du conseil et du comité exécutif

Les projets d'ordre du jour sont mis en ligne la veille de chaque séance avant midi.

Veuillez prendre note que la consultation des ordres du jour et procès-verbaux n'est pas adaptée aux appareils mobiles.

Les projets présentés et les règlements adoptés au cours des dernières séances du Conseil sont disponibles dans la section Règlements municipaux.




Comptes rendus des plénières du conseil

Les comptes rendus des plénières sont publiés suite à leur approbation lors de la rencontre subséquente. Seule la partie qui n’est pas discutée à huis clos est rendue publique.