Ordres du jour et procès-verbaux

Ordres du jour et procès-verbaux des séances du conseil et du comité exécutif

Les projets d’ordre du jour sont mis en ligne la veille de chaque séance avant midi.

Veuillez prendre note que la consultation des ordres du jour et procès-verbaux n’est pas adaptée aux appareils mobiles.

Les projets présentés et les règlements adoptés au cours des dernières séances du Conseil sont disponibles dans la section Règlements municipaux.

Archives des procès-verbaux des années 2001 à 2005

2001Procès-verbaux – Conseil municipal 2001

2002Procès-verbaux – Conseil municipal 2002 Procès-verbaux – Comité exécutif 2002

2003Procès-verbaux – Conseil municipal 2003 Procès-verbaux – Comité exécutif 2003

2004Procès-verbaux – Conseil municipal 2004 Procès-verbaux – Comité exécutif 2004

2005Procès-verbaux – Conseil municipal 2005 Procès-verbaux – Comité exécutif 2005

 

Comptes rendus des plénières du conseil

Les comptes rendus des plénières sont publiés suite à leur approbation lors de la rencontre subséquente. Seule la partie qui n’est pas discutée à huis clos est rendue publique.

Plénières de l’année 2022

Compte rendu – Session de travail du mardi 7 juin 2022 Compte rendu – Session de travail du mardi 17 mai 2022 Compte rendu – Session de travail du mardi 3 mai 2022 Compte rendu – Session de travail du mardi 19 avril 2022 Compte rendu – Session de travail du mardi 5 avril 2022 Compte rendu – Session de travail du mardi 15 mars 2022 Compte rendu – Session de travail du mardi 15 février 2022 Compte rendu – Session de travail du mardi 1er février 2022 Compte rendu – Session de travail du mardi 18 janvier 2022

Plénières de l’année 2021

Compte rendu – Session de travail du mardi 14 décembre 2021 Compte rendu – Session de travail du mardi 7 décembre 2021 Compte rendu – Session de travail du mardi 23 novembre 2021 Compte rendu – Session de travail du mardi 5 octobre 2021 Compte rendu – Session de travail du mardi 21 septembre 2021 Compte rendu – Session de travail du mardi 7 septembre 2021 Compte rendu – Session de travail du mardi 17 août 2021 Compte rendu – Session de travail du mardi 6 juillet 2021 Compte rendu – Session de travail du mardi 15 juin 2021 Compte rendu – Session de travail du mardi 1er juin 2021 Compte rendu – Session de travail du mardi 18 mai 2021 Compte rendu – Session de travail du mardi 4 mai 2021 Compte rendu – Session de travail du mardi 20 avril 2021 Compte rendu – Session de travail du mardi 6 avril 2021 Compte rendu – Session de travail du mardi 16 mars 2021Compte rendu – Session de travail du mardi 16 février 2021 Compte rendu – Session de travail du mardi 2 février 2021 Compte rendu – Session de travail du mardi 19 janvier 2021

Plénières de l’année 2020

Compte rendu – Session de travail du mardi 15 décembre 2020 Compte rendu – Session de travail du mardi 1er décembre 2020 Compte rendu – Session de travail du mardi 17 novembre 2020 Compte rendu – Session de travail du mardi 3 novembre 2020 Compte rendu – Session de travail du mardi 20 octobre 2020 Compte rendu – Session de travail du mardi 6 octobre 2020 Compte rendu – Session de travail du mardi 15 septembre 2020 Compte rendu – Session de travail du mardi 18 février 2020 Compte rendu – Session de travail du mardi 4 février 2020 Compte rendu – Session de travail du mardi 21 janvier 2020

Plénières de l’année 2019

Compte rendu – Session de travail du mardi 17 décembre 2019 Compte rendu – Session de travail du mardi 3 décembre 2019 Compte rendu – Session de travail du mardi 19 novembre 2019 Compte rendu – Session de travail du mardi 5 novembre 2019 Compte rendu – Session de travail du mardi 15 octobre 2019 Compte rendu – Session de travail du mardi 1er octobre 2019 Compte rendu – Session de travail du mardi 17 septembre 2019 Compte rendu – Session de travail du mardi 20 août 2019 Compte rendu – Session de travail du mardi 2 juillet 2019 Compte rendu – Session de travail du mardi 18 juin 2019 Compte rendu – Session de travail du mardi 4 juin 2019 Compte rendu – Session de travail du mardi 21 mai 2019 Compte rendu – Session de travail du mardi 7 mai 2019 Compte rendu – Session de travail du mardi 16 avril 2019 Compte rendu – Session de travail du mardi 2 avril 2019 Compte rendu – Session de travail du mardi 19 mars 2019 Compte rendu – Session de travail du mardi 19 février 2019 Compte rendu – Session de travail du mardi 5 février 2019 Compte rendu – Session de travail du mardi 15 janvier 2019

 

Procès-verbaux des comités municipaux

Animer et soutenir la communauté

Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 10 mai 2022 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 26 avril 2022 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 22 mars 2022 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 22 février 2022 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 25 janvier 2022

Assurer la gestion des eaux

Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 10 mai 2022 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 12 avril 2022 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 8 mars 2022 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 8 février 2022

Assurer la gestion et l’aménagement de notre territoire

Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 10 mai 2022 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 26 avril 2022 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 22 mars 2022 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 22 février 2022 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 25 janvier 2022

Assurer la mobilité durable dans la ville

Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 24 mai 2022 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 10 mai 2022 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 26 avril 2022 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 22 mars 2022 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 22 février 2022 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 25 janvier 2022

Assurer la sécurité des milieux

Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 10 mai 2022 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 12 avril 2022 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 8 mars 2022 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 8 février 2022

Assurer un environnement sain et propre

Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 8 mars 2022 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 8 février 2022

Procès-verbaux 2021

Les procès-verbaux qui suivent concernent les réunions qui se sont tenues avant la réorganisation des différents comités municipaux.

Les comités présentés ci-dessous ne sont plus constitués et les mandats dont ils étaient responsables ont été redistribués aux nouveaux comités transversaux.

Comité sur l’aménagement du territoire

Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 24 septembre 2021Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 20 août 2021Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 18 juin 2021Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 21 mai 2021Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 23 avril 2021

Comité sur la culture, les loisirs et la vie communautaire

Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 22 septembre 2021 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 25 août 2021 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 14 juillet 2021 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 9 juin 2021 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 25 mai 2021 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 12 mai 2021 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 28 avril 2021 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 14 avril 2021

Comité sur la démolition d’immeubles

Règlement sur la démolition d’immeubles – Compilation administrative

Comité sur le développement durable et l’environnement

Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 17 septembre 2021Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 11 juin 2021Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 14 mai 2021 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 16 avril 2021

Comité sur le développement social

Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 16 septembre 2021 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 17 juin 2021 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 20 mai 2021 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 15 avril 2021

Comité sur la mobilité durable et la sécurité routière

Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 23 septembre 2021 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 26 août 2021 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 10 juin 2021 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 27 mai 2021 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 22 avril 2021

Comité sur les travaux publics et le génie

Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 9 juillet 2021Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 7 mai 2021Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 9 avril 2021

Comité de toponymie

Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 23 septembre 2021

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Vie démocratique
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Direction du greffe, gestion des documents et archives

1325, place de l’Hôtel-de-Ville, C.P. 368
Trois-Rivières, G9A 5H3

Téléphone : 311
Télécopieur : 819 372-4636
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