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Ordres du jour et procès-verbaux



Ordres du jour et procès-verbaux des séances du conseil et du comité exécutif

Les projets d'ordre du jour sont mis en ligne la veille de chaque séance avant midi.

Veuillez prendre note que la consultation des ordres du jour et procès-verbaux n'est pas adaptée aux appareils mobiles.

Les projets présentés et les règlements adoptés au cours des dernières séances du Conseil sont disponibles dans la section Règlements municipaux.



Archives des procès-verbaux des années 2001 à 2005

2001

Procès-verbaux - Conseil municipal 2001

2002

Procès-verbaux - Conseil municipal 2002 Procès-verbaux - Comité exécutif 2002

2003

Procès-verbaux - Conseil municipal 2003 Procès-verbaux - Comité exécutif 2003

2004

Procès-verbaux - Conseil municipal 2004 Procès-verbaux - Comité exécutif 2004

2005

Procès-verbaux - Conseil municipal 2005 Procès-verbaux - Comité exécutif 2005



Comptes rendus des plénières du conseil

Les comptes rendus des plénières sont publiés suite à leur approbation lors de la rencontre subséquente. Seule la partie qui n’est pas discutée à huis clos est rendue publique.

Plénières de l'année 2020

Compte rendu - Session de travail du mardi 18 février 2020 Compte rendu – Session de travail du mardi 4 février 2020 Compte rendu – Session de travail du mardi 21 janvier 2020

Plénières de l'année 2019

Compte rendu – Session de travail du mardi 17 décembre 2019 Compte rendu – Session de travail du mardi 3 décembre 2019 Compte rendu – Session de travail du mardi 19 novembre 2019 Compte rendu – Session de travail du mardi 5 novembre 2019 Compte rendu – Session de travail du mardi 15 octobre 2019 Compte rendu – Session de travail du mardi 1er octobre 2019 Compte rendu – Session de travail du mardi 17 septembre 2019 Compte rendu – Session de travail du mardi 3 septembre 2019 Compte rendu – Session de travail du mardi 20 août 2019 Compte rendu – Session de travail du mardi 2 juillet 2019 Compte rendu – Session de travail du mardi 18 juin 2019 Compte rendu – Session de travail du mardi 4 juin 2019 Compte rendu – Session de travail du mardi 21 mai 2019 Compte rendu – Session de travail du mardi 7 mai 2019 Compte rendu – Session de travail du mardi 16 avril 2019 Compte rendu – Session de travail du mardi 2 avril 2019 Compte rendu – Session de travail du mardi 19 mars 2019 Compte rendu – Session de travail du mardi 19 février 2019 Compte rendu – Session de travail du mardi 5 février 2019 Compte rendu – Session de travail du mardi 15 janvier 2019

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