Ordres du jour et procès-verbaux
Ordres du jour et procès-verbaux des séances du conseil et du comité exécutif
Les projets d’ordre du jour sont mis en ligne la veille de chaque séance avant midi.
Les projets de règlement présentés et les règlements adoptés sont accessibles au même endroit que les ordres du jour :
Ordres du jour, procès-verbaux, projets de règlement et règlements adoptés
Comptes rendus des plénières du conseil
Les comptes rendus des plénières sont publiés suite à leur approbation lors de la rencontre subséquente. Seule la partie qui n’est pas discutée à huis clos est rendue publique.
Plénières de l’année 2025
Plénières de l’année 2024
Plénières de l’année 2023
Plénières de l’année 2022
Compte rendu – Session de travail du mardi 1er novembre 2022Compte rendu – Session de travail du mardi 18 octobre 2022Compte rendu – Session de travail du mardi 4 octobre 2022Compte rendu – Session de travail du mardi 20 septembre 2022Compte rendu – Session de travail du mardi 6 septembre 2022Compte rendu – Session de travail du mardi 16 août 2022Compte rendu – Session de travail du mardi 5 juillet 2022 Compte rendu – Session de travail du mardi 21 juin 2022 Compte rendu – Session de travail du mardi 7 juin 2022 Compte rendu – Session de travail du mardi 17 mai 2022 Compte rendu – Session de travail du mardi 3 mai 2022 Compte rendu – Session de travail du mardi 19 avril 2022 Compte rendu – Session de travail du mardi 5 avril 2022 Compte rendu – Session de travail du mardi 15 mars 2022 Compte rendu – Session de travail du mardi 15 février 2022 Compte rendu – Session de travail du mardi 1er février 2022 Compte rendu – Session de travail du mardi 18 janvier 2022
Plénières de l’année 2021
Compte rendu – Session de travail du mardi 14 décembre 2021 Compte rendu – Session de travail du mardi 7 décembre 2021 Compte rendu – Session de travail du mardi 23 novembre 2021 Compte rendu – Session de travail du mardi 5 octobre 2021 Compte rendu – Session de travail du mardi 21 septembre 2021 Compte rendu – Session de travail du mardi 7 septembre 2021 Compte rendu – Session de travail du mardi 17 août 2021 Compte rendu – Session de travail du mardi 6 juillet 2021 Compte rendu – Session de travail du mardi 15 juin 2021 Compte rendu – Session de travail du mardi 1er juin 2021 Compte rendu – Session de travail du mardi 18 mai 2021 Compte rendu – Session de travail du mardi 4 mai 2021 Compte rendu – Session de travail du mardi 20 avril 2021 Compte rendu – Session de travail du mardi 6 avril 2021 Compte rendu – Session de travail du mardi 16 mars 2021Compte rendu – Session de travail du mardi 16 février 2021 Compte rendu – Session de travail du mardi 2 février 2021 Compte rendu – Session de travail du mardi 19 janvier 2021
Plénières de l’année 2020
Compte rendu – Session de travail du mardi 15 décembre 2020 Compte rendu – Session de travail du mardi 1er décembre 2020 Compte rendu – Session de travail du mardi 17 novembre 2020 Compte rendu – Session de travail du mardi 3 novembre 2020 Compte rendu – Session de travail du mardi 20 octobre 2020 Compte rendu – Session de travail du mardi 6 octobre 2020 Compte rendu – Session de travail du mardi 15 septembre 2020 Compte rendu – Session de travail du mardi 18 février 2020 Compte rendu – Session de travail du mardi 4 février 2020 Compte rendu – Session de travail du mardi 21 janvier 2020
Plénières de l’année 2019
Compte rendu – Session de travail du mardi 17 décembre 2019 Compte rendu – Session de travail du mardi 3 décembre 2019 Compte rendu – Session de travail du mardi 19 novembre 2019 Compte rendu – Session de travail du mardi 5 novembre 2019 Compte rendu – Session de travail du mardi 15 octobre 2019 Compte rendu – Session de travail du mardi 1er octobre 2019 Compte rendu – Session de travail du mardi 17 septembre 2019 Compte rendu – Session de travail du mardi 20 août 2019 Compte rendu – Session de travail du mardi 2 juillet 2019 Compte rendu – Session de travail du mardi 18 juin 2019 Compte rendu – Session de travail du mardi 4 juin 2019 Compte rendu – Session de travail du mardi 21 mai 2019 Compte rendu – Session de travail du mardi 7 mai 2019 Compte rendu – Session de travail du mardi 16 avril 2019 Compte rendu – Session de travail du mardi 2 avril 2019 Compte rendu – Session de travail du mardi 19 mars 2019 Compte rendu – Session de travail du mardi 19 février 2019 Compte rendu – Session de travail du mardi 5 février 2019 Compte rendu – Session de travail du mardi 15 janvier 2019
Procès-verbaux des comités municipaux
Animer et soutenir la communauté
2025
Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 11 mars 2025
2024
Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 10 décembre 2024Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 12 novembre 2024Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 8 octobre 2024Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 10 septembre 2024Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 11 juin 2024Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 14 mai 2024Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 9 avril 2024Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 12 mars 2024Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 13 février 2024
2023
Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 12 décembre 2023
Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 14 novembre 2023Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 10 octobre 2023Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 15 septembre 2023Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 11 juillet 2023Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 13 juin 2023Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 9 mai 2023Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 11 avril 2023Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 14 mars 2023Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 14 février 2023Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 31 janvier 2023
2022
Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 22 novembre 2022Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 8 novembre 2022Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 25 octobre 2022Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 11 octobre 2022Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 27 septembre 2022 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 23 août 2022 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 28 juin 2022 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 24 mai 2022 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 10 mai 2022 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 26 avril 2022 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 22 mars 2022 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 22 février 2022 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 25 janvier 2022
Assurer la gestion des eaux
En décembre 2022, les comités Assurer la gestion des eaux et Assurer un environnement sain et propre ont fusionnés pour créer le comité Assurer la gestion durable des eaux et de l’environnement.
Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 12 octobre 2022Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 13 septembre 2022Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 14 juin 2022Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 10 mai 2022 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 12 avril 2022 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 8 mars 2022 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 8 février 2022
Assurer la gestion durable des eaux et de l’environnement
La comité Assurer la gestion durable des eaux et de l’environnement a été créé en décembre 2022 à la suite de la fusion des comités Assurer la gestion des eaux et Assurer un environnement sain et propre.
2025
Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 25 février 2025
2024
Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 26 novembre 2024Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 22 octobre 2024Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 24 septembre 2024Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 27 août 2024Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 28 mai 2024Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 23 avril 2024Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 26 mars 2024Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 27 février 2024Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 23 janvier 2024
2023
Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 28 novembre 2023Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 24 octobre 2023Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 26 septembre 2023Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 22 août 2023Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 27 juin 2023Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 26 mai 2023Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 25 avril 2023Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 24 janvier 2023Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 28 mars 2023
Assurer la gestion et l’aménagement de notre territoire
2025
Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 11 mars 2025Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 11 février 2025
2024
Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 10 décembre 2024Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 12 novembre 2024Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 8 octobre 2024Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 10 septembre 2024Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 13 août 2024Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 11 juin 2024Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 14 mai 2024Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 9 avril 2024Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 12 mars 2024Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 13 février 2024
2023
Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 12 décembre 2023Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 14 novembre 2023Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 11 octobre 2023Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 15 septembre 2023Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 11 juillet 2023Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 13 juin 2023Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 9 mai 2023Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 14 avril 2023Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 14 mars 2023Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 14 février 2023
2022
Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 22 novembre 2022Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 25 octobre 2022Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 27 septembre 2022Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 23 août 2022Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 28 juin 2022 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 10 mai 2022 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 26 avril 2022 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 22 mars 2022 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 22 février 2022 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 25 janvier 2022
Assurer la mobilité durable dans la ville
Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 24 septembre 2024Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 27 août 2024Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 28 mai 2024Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 23 avril 2024Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 26 mars 2024Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 27 février 2024Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 23 janvier 2024
2023
Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 28 novembre 2023Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 24 octobre 2023Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 26 septembre 2023Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 22 août 2023Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 27 juin 2023Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 23 mai 2023Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 25 avril 2023Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 28 mars 2023Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 28 février 2023Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 24 janvier 2023
2022
Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 22 novembre 2022Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 25 octobre 2022Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 27 septembre 2022Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 23 août 2022Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 28 juin 2022 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 24 mai 2022 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 10 mai 2022 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 26 avril 2022 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 22 mars 2022 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 22 février 2022 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 25 janvier 2022
Assurer la sécurité des milieux
2024
Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 26 novembre 2024Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 24 septembre 2024Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 27 août 2024Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 25 mai 2024Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 23 avril 2024Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 26 mars 2024Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 27 février 2024Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 23 janvier 2024
2023
Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 28 novembre 2023Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 24 octobre 2023Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 22 août 2023Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 27 juin 2023Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 25 avril 2023Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 24 mai 2023Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 25 avril 2023Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 28 mars 2023Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 24 janvier 2023
2022
Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 8 novembre 2022Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 12 octobre 2022Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 13 septembre 2022Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 14 juin 2022 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 10 mai 2022 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 12 avril 2022 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 8 mars 2022 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 8 février 2022
Assurer un environnement sain et propre
En décembre 2022, les comités Assurer la gestion des eaux et Assurer un environnement sain et propre ont fusionnés pour créer le comité Assurer la gestion durable des eaux et de l’environnement.
Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 8 novembre 2022Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 11 octobre 2022Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 13 septembre 2022Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 14 juin 2022Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 8 mars 2022 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 8 février 2022
Comité de toponymie
2024
Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 28 novembre 2024Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 26 septembre 2024Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 30 mai 2024Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 5 avril 2024
2023
Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 13 décembre 2023Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 27 septembre 2023Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 26 avril 2023Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 20 mars 2023
2022
Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 30 novembre 2022Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 15 août 2022Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 31 mars 2022
Procès-verbaux 2021
Les procès-verbaux qui suivent concernent les réunions qui se sont tenues avant la réorganisation des différents comités municipaux.
Les comités présentés ci-dessous ne sont plus constitués et les mandats dont ils étaient responsables ont été redistribués aux nouveaux comités transversaux.
Comité sur l’aménagement du territoire
Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 24 septembre 2021Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 20 août 2021Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 18 juin 2021Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 21 mai 2021Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 23 avril 2021
Comité sur la culture, les loisirs et la vie communautaire
Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 22 septembre 2021 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 25 août 2021 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 14 juillet 2021 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 9 juin 2021 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 25 mai 2021 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 12 mai 2021 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 28 avril 2021 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 14 avril 2021
Comité sur la démolition d’immeubles
Règlement sur la démolition d’immeubles – Compilation administrative
Comité sur le développement durable et l’environnement
Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 17 septembre 2021Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 11 juin 2021Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 14 mai 2021 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 16 avril 2021
Comité sur le développement social
Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 16 septembre 2021 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 17 juin 2021 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 20 mai 2021 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 15 avril 2021
Comité sur la mobilité durable et la sécurité routière
Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 23 septembre 2021 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 26 août 2021 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 10 juin 2021 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 27 mai 2021 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 22 avril 2021
Comité sur les travaux publics et le génie
Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 9 juillet 2021Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 7 mai 2021Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 9 avril 2021
Comité de toponymie
Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 23 septembre 2021
1325, place de l’Hôtel-de-Ville, C.P. 368
Trois-Rivières, G9A 5H3