Direction des services juridiques

Ville de Trois-Rivières
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Ordres du jour et procès-verbaux



Ordres du jour et procès-verbaux des séances du conseil et du comité exécutif

Les projets d'ordre du jour sont mis en ligne le jour de chaque séance avant midi.

Veuillez prendre note que la consultation des ordres du jour et procès-verbaux n'est pas adaptée aux appareils mobiles.

Les projets présentés et les règlements adoptés au cours des dernières séances du Conseil sont disponibles dans la section Règlements municipaux.


Comptes rendus des sessions de travail du conseil

Les comptes rendus des sessions de travail sont publiés suite à leur approbation lors de la rencontre subséquente. Seule la partie qui n’est pas discutée à huis clos est rendue publique.