Ordres du jour et procès-verbaux

Ordres du jour et procès-verbaux des séances du conseil et du comité exécutif

Les projets d’ordre du jour sont mis en ligne à compter de midi la veille de chaque séance ordinaire et au plus tard 3 heures avant la tenue d’une séance extraordinaire.



Consulter les ordres du jour et procès-verbaux

Projets de règlements et règlements

Les projets de règlements et les règlements adoptés sont disponibles dans les ordres du jour des séances du conseil municipal.



Consulter les projets de règlements et les règlements adoptés

Comptes rendus des plénières du conseil

Les comptes rendus des plénières sont publiés suite à leur approbation lors de la rencontre subséquente. Seule la partie qui n’est pas discutée à huis clos est rendue publique.

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Avis publics
Ordres du jour et procès-verbaux Conseil municipal Comité exécutif Comités et tables de travail Participation publique Rôles et responsabilités des élus municipaux
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