Ordres du jour et procès-verbaux

Ordres du jour et procès-verbaux des séances du conseil et du comité exécutif

Les projets d’ordre du jour sont mis en ligne la veille de chaque séance avant midi.

Veuillez prendre note que la consultation des ordres du jour et procès-verbaux n’est pas adaptée aux appareils mobiles.

Les projets présentés et les règlements adoptés au cours des dernières séances du Conseil sont disponibles dans la section Règlements municipaux.

 

Comptes rendus des plénières du conseil

Les comptes rendus des plénières sont publiés suite à leur approbation lors de la rencontre subséquente. Seule la partie qui n’est pas discutée à huis clos est rendue publique.

 

Procès-verbaux des comités municipaux

Procès-verbaux 2021

Les procès-verbaux qui suivent concernent les réunions qui se sont tenues avant la réorganisation des différents comités municipaux.

Les comités présentés ci-dessous ne sont plus constitués et les mandats dont ils étaient responsables ont été redistribués aux nouveaux comités transversaux.

Comité sur l’aménagement du territoire

Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 24 septembre 2021Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 20 août 2021Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 18 juin 2021Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 21 mai 2021Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 23 avril 2021

Comité sur la culture, les loisirs et la vie communautaire

Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 22 septembre 2021 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 25 août 2021 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 14 juillet 2021 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 9 juin 2021 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 25 mai 2021 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 12 mai 2021 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 28 avril 2021 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 14 avril 2021

Comité sur la démolition d’immeubles

Règlement sur la démolition d’immeubles – Compilation administrative

Comité sur le développement durable et l’environnement

Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 17 septembre 2021Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 11 juin 2021Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 14 mai 2021 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 16 avril 2021

Comité sur le développement social

Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 16 septembre 2021 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 17 juin 2021 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 20 mai 2021 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 15 avril 2021

Comité sur la mobilité durable et la sécurité routière

Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 23 septembre 2021 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 26 août 2021 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 10 juin 2021 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 27 mai 2021 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 22 avril 2021

Comité sur les travaux publics et le génie

Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 9 juillet 2021Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 7 mai 2021Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 9 avril 2021

Comité de toponymie

Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 23 septembre 2021