Le comité ayant pour mission d’animer et de soutenir la communauté a pour fonction d’émettre des avis et des recommandations et peut se voir confier des mandats concernant le développement social, la culture et les bibliothèques, le sport, le plein air et l’activité physique ainsi que tout ce qui à trait aux loisirs et à la vie communautaire.

Voici quelques objectifs sur lesquels ses membres sont appelés à travailler :

• Définir le niveau de service en matière d’infrastructure, mobiliers et modules liés aux loisirs et au sport;
• Définir les niveaux de service pour les personnes en situation de vulnérabilité en lien avec la mission de la Direction de la culture, des loisirs et vie communautaire;
• Définir le niveau de service en matière d’animation dans les milieux;
• Etc.

Le comité est composé de six membres nommés par le conseil de la façon suivante :

• Quatre membres du conseil municipal trifluvien;
  • Président : René Martin – District des Carrefours
  • Vice-président : Luc Tremblay – District de Châteaudun
  • Maryse Bellemare – District de Chavigny
  • Sabrina Roy – District de la Madeleine
• Deux membres de la communauté trifluvienne, qui n’ont pas occupé un poste de fonctionnaire ou de membre du conseil au sein de la Ville de Trois-Rivières dans les cinq années ayant précédé la date de leur nomination.

Les rencontres ont lieu le 2e mardi du mois, de 9 h à 12 h.

La durée du mandat des membres du conseil faisant partie du comité est d’un an et peut être renouvelé. Quant aux membres citoyens y siégeant, leur mandat est d’une durée d’une ou deux années et peut être renouvelé une seule fois dans le but de permettre la continuité des travaux.

Les procès-verbaux de ces rencontres sont disponibles ici.

Résolution de la composition à venir.

Le comité ayant pour mission d’assurer la gestion durable des eaux et de l’environnement a pour fonction d’émettre des avis et des recommandations et peut se voir confier des mandats concernant la production de l’eau potable, le traitement des eaux usées, la gestion des eaux pluviales, la gestion des matières résiduelles et la protection des ressources naturelles, entre autres.

Voici quelques enjeux sur lesquels ses membres sont appelés à travailler :

• Fixer les objectifs de consommation de l’eau potable sur notre territoire;
• Protéger les sources d’approvisionnement;
• Déterminer les impacts du développement sur la production de l’eau potable et sur la gestion des eaux usées;
• Optimiser la gestion des milieux récepteurs;
• Collecte et traitement des matières organiques;
• Protection des écosystèmes et de la biodiversité;
• Adaptation aux changements climatiques;
• Gestion des forêts urbaines;
• Propreté des parcs et espaces verts;
• Etc.

Le comité est composé de six membres nommés par le conseil de la façon suivante :

• Quatre membres du conseil municipal trifluvien;
  • Président : Dany Carpentier – District de La-Vérendrye
  • Vice-président : Pierre Montreuil – District du Carmel
  • Richard W. Dober – District de Marie-de-l’Incarnation
  • Pierre-Luc Fortin – District des Estacades
• Deux membres de la communauté trifluvienne, qui n’ont pas occupé un poste de fonctionnaire ou de membre du conseil au sein de la Ville de Trois-Rivières dans les cinq années ayant précédé la date de leur nomination.

Les rencontres ont lieu le 4e mardi du mois, de 14 h 45 à 16 h 45. 

La durée du mandat des membres du conseil faisant partie du comité est d’un an et peut être renouvelé. Quant aux membres citoyens y siégeant, leur mandat est d’une durée d’une ou deux années et peut être renouvelé une seule fois dans le but de permettre la continuité des travaux.

Les procès-verbaux de ces rencontres sont disponibles ici.

Résolution de la composition à venir.

Le comité ayant pour mission d’assurer la gestion et l’aménagement de notre territoire a pour fonction d’émettre des avis et des recommandations sur la planification, le développement et l’aménagement ainsi que la protection et la mise en valeur du patrimoine, entre autres.

Concrètement, il peut se voir confier, par le conseil municipal ou le comité exécutif, des mandats à l’intérieur de ses champs de compétences :

• Mise en œuvre des outils de planification (politique, plan directeur, plan d’action) liés à l’aménagement;
• Élaboration de grands projets d’aménagement, de développement et de redéveloppement;
• Conception d’aménagement et de réaménagement d’espace public;
• Administration et gestion du financement des programmes de subventions;
• Protection et mise en valeur des paysages culturels;
• Etc.

Le comité est composé de six membres nommés par le conseil de la façon suivante :

• Quatre membres du conseil municipal trifluvien;
  • Président : Dany Carpentier – District de La-Vérendrye
  • Vice-présidente : Geneviève Auclair – District de Saint-Louis-de-France
  • Pierre-Luc Fortin – District des Estacades
  • Sabrina Roy – District de la Madeleine
• Deux membres de la communauté trifluvienne, qui n’ont pas occupé un poste de fonctionnaire ou de membre du conseil au sein de la Ville de Trois-Rivières dans les cinq années ayant précédé la date de leur nomination.

Les rencontres ont lieu le 2e mardi du mois, de 13 h 30 à 16 h30.

La durée du mandat des membres du conseil faisant partie du comité est d’un an et peut être renouvelé. Quant aux membres citoyens y siégeant, leur mandat est d’une durée d’une ou deux années et peut être renouvelé une seule fois dans le but de permettre la continuité des travaux.

Les procès-verbaux de ces rencontres sont disponibles ici.

Résolution de la composition à venir.

Le comité ayant pour mission d’assurer la mobilité durable dans la ville a pour fonction d’émettre des avis et des recommandations et peut se voir confier des mandats concernant le transport en commun et le transport actif ainsi que la sécurité, les normes et la signalisation routière.

Voici quelques enjeux sur lesquels ses membres sont appelés à travailler :

• Alternatives à l’auto solo;
• Études de circulation et interprétation des résultats;
• Arbres décisionnels pour l’ajout, la modification ou le retrait de panneaux de signalisation, de lumières, etc.;
• Vision sur la mobilité durable, la sécurité routière, la circulation, la signalisation ou le stationnement touchant l’ensemble des district;
• Etc.

Le comité est composé de six membres nommés par le conseil de la façon suivante :

• Quatre membres du conseil municipal trifluvien;
  • Président : Pierre Montreuil – District du Carmel
  • Vice-présidente : Pascale Albernhe-Lahaie – District des Rivières
  • René Martin – District des Carrefours
  • François Bélisle – District de Pointe-du-Lac
• Deux membres de la communauté trifluvienne, qui n’ont pas occupé un poste de fonctionnaire ou de membre du conseil au sein de la Ville de Trois-Rivières dans les cinq années ayant précédé la date de leur nomination.

Les rencontres ont lieu le 4e mardi du mois, de 9 h à 12 h.

La durée du mandat des membres du conseil faisant partie du comité est d’un an et peut être renouvelé. Quant aux membres citoyens y siégeant, leur mandat est d’une durée d’une ou deux années et peut être renouvelé une seule fois dans le but de permettre la continuité des travaux.

Les procès-verbaux de ces rencontres sont disponibles ici.

Résolution de la composition à venir.

Le comité ayant pour mission d’assurer la sécurité des milieux a pour fonction d’émettre des avis et des recommandations et peut se voir confier des mandats déclinés en différents volets : police, sécurité incendie et sécurité civile, travaux publics, gestion des eaux et des immeubles ainsi que le volet cour municipale.

Voici quelques enjeux sur lesquels ses membres sont appelés à travailler :

• Priorités d’actions locales;
• Schéma de sécurité civile;
• Arbre décisionnel pour l’épandage d’abrasifs dans les parcs, sentiers et pistes cyclables;
• Arbre décisionnel pour le mobilier urbain (réparation, remplacement, installation);
• Accessibilité à la justice;
• Etc.

Le comité est composé de six membres nommés par le conseil de la façon suivante :

• Quatre membres du conseil municipal trifluvien;
  • Président : Jonathan Bradley – District de Richelieu
  • Vice-président : Richard W. Dober – District de Marie-de-l’Incarnation
  • René Martin – District des Carrefours
  • Pierre Montreuil – District du Carmel
• Deux membres de la communauté trifluvienne, qui n’ont pas occupé un poste de fonctionnaire ou de membre du conseil au sein de la Ville de Trois-Rivières dans les cinq années ayant précédé la date de leur nomination.

Les rencontres ont lieu le 4e mardi du mois, de 13 h à 14h 30.

La durée du mandat des membres du conseil faisant partie du comité est d’un an et peut être renouvelé. Quant aux membres citoyens y siégeant, leur mandat est d’une durée d’une ou deux années et peut être renouvelé une seule fois dans le but de permettre la continuité des travaux.

Les procès-verbaux de ces rencontres sont disponibles ici.

Résolution de la composition à venir.

La table de travail sur le logement social et abordable est sous la responsabilité du comité ayant pour mission d’assurer la gestion et l’aménagement de notre territoire.

De manière non exhaustive, voici quelques enjeux sur lesquels la table de travail est appelé à se prononcer :

• Mise en place et maintien d’un forum pour mobiliser et stimuler les acteurs de logements sociaux en vue d’enrichir le développement des milieux de vie;
• Évaluation sur la nature et l’importance des contributions à apporter aux projets de développement du logement social et abordable;
• Etc.

La table est composée de quatre membres nommés par le conseil de la façon suivante :

• Deux membres du conseil municipal trifluvien;
  • Présidente : Pascale Albernhe-Lahaie – District des Rivières
  • Vice-président : Dany Carpentier – District de La-Vérendrye
• Deux membres de la communauté trifluvienne.

La première rencontre aura lieu le 2 février de 9h à 12h. Les autres rencontres seront fixées sous peu selon les besoins rencontrés.

Résolution de la composition à venir.

La table de travail sur le développement social est sous la responsabilité du comité ayant pour mission d’animer et de soutenir la communauté.

De manière non exhaustive, voici quelques enjeux sur lesquels la table de travail est appelé à se prononcer :

• Communication par différents moyens avec la population pour faire la promotion du développement social dans le cadre de l’offre de services par des organismes municipaux ou paramunicipaux;
• Vigie sur la mise en application de la « Politique municipale de développement social, la « Politique familiale et la « Politique municipale pour l’intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées » et le « Plan d’action MADA » et de toutes nouvelles politiques en développement social;
• Etc.

La table de travail est composée de cinq membres nommés par le Conseil de la façon suivante :

• Trois membres du conseil municipal trifluvien;
  • Président : Dany Carpentier – District de La-Vérendrye
  • Vice-président : Daniel Cournoyer – District de Sainte-Marthe
  • Geneviève Auclair – District de Saint-Louis-de-France
• Deux membres de la communauté trifluvienne.

Sont également invitées à participer à chaque rencontre de la table de travail :

• Trois personnes représentant les organismes communautaires;
• Un représentant d’un organisme culturel;
• Un représentant d’un organisme qui travaille à l’intégration sociale et professionnelle;
• Un représentant d’un organisme œuvrant dans le domaine du logement social;
• Un représentant d’un organisme qui travaille à l’intégration des nouveaux arrivants (immigrants);
• Un représentant des forces de l’ordre ou du secteur de la justice;
• deux personnes issues du milieu de l’éducation;
• Un représentant d’un organisme en transport collectif ou en mobilité durable;
• deux personnes représentant les organismes régionaux en développement social;
• Un représentant du milieu de la santé et des services sociaux;
• Un représentant d’un organisme pour aînés;
• Un représentant d’un organisme voué à la défense des droits des autochtones;
• Un représentant d’un organisme œuvrant auprès des personnes vivant en situation d’itinérance;
• Un représentant d’un organisme agissant auprès des personnes vivant avec un handicap;
• Un représentant d’un organisme fournissant des services aux familles;
• Un représentant d’un organisme jeunesse.

Les réunions ont lieu le 2e jeudi du mois, de 9 h à 12 h.

Résolution de la composition à venir.

La table de travail sur le suivi de la Politique culturelle est sous la responsabilité du comité ayant pour mission d’animer et de soutenir la communauté.

Le comité consultatif agricole a pour mandat d’étudier toute question relative à l’aménagement du territoire agricole, à la pratique des activités agricoles et aux aspects environnementaux qui y sont rattachés et de faire des recommandations au Conseil ou au comité exécutif, selon le cas.

Le comité est composé de cinq membres nommés par le Conseil de la façon suivante :

• Un membre du conseil municipal trifluvien et un membre de l’administration municipale;
  • Présidente : Geneviève Auclair – District de Saint-Louis-de-France
  • Secrétaire : Myriam Lavoie, chef de service – Planification et urbanisme au sein de la Direction de l’aménagement et du développement durable
• Deux producteurs agricoles, non élus, qui résident sur le territoire de la ville et qui sont inscrits sur une liste dressée par l’association accréditée au sens de la Loi sur les producteurs agricoles;
  • Caroline Dubois, productrice agricole
  • Jean-Denis Toupin, producteur agricole
• Un membre de la communauté trifluvienne (non élu et n’étant pas producteur agricole).

Horaire des réunions : À la demande s’il y a des dossiers.

Règlement sur le comité consultatif agricole

Le comité consultatif d’urbanisme a pour fonction d’étudier toute question relative à l’urbanisme, au zonage, au lotissement et à la construction.

Le comité peut donner des avis, entre autres sur les demandes de dérogation mineure, sur les amendements réglementaires et sur la revitalisation des premiers quartiers. C’est également lui qui étudie les demandes de construction et de rénovation de bâtiments situés dans un périmètre assujettis à un plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA).

Le comité est composé de neuf membres nommés par le Conseil de la façon suivante :

• Quatre membres du conseil municipal trifluvien et un membre de l’administration municipale;
  • Président : Daniel Cournoyer – District de Sainte-Marthe
  • Vice-président : Alain Lafontaine – District des Forges
  • Pascale Albernhe-Lahaie – District des Rivières
  • Luc Tremblay – District de Châteaudun
  • Johanne Laflamme – recherchiste en urbanisme au sein de la Direction de l’Aménagement et du développement durable, secrétaire du Comité
• Quatre membres de la communauté trifluvienne.

Les réunions du comité ne sont pas publiques.

Les réunions de comité sont toujours le 3e mardi du mois, de 8 h 30 à 12 h. 

Règlement sur le comité consultatif d’urbanisme

Le comité sur la toponymie a pour fonction de traiter les dossiers toponymiques municipaux et de donner son avis au Conseil sur toute question relative à la désignation, la modification ou le remplacement de noms de lieux tant pour les édifices municipaux, les places publiques, les monuments, les parcs et espaces verts municipaux, que les voies publiques.

Le comité peut donner des avis ou des recommandations, plus précisément sur :

• Des noms évocateurs et significatifs pour les voies publiques et les lieux d’intérêt public en documentant l’origine et la signification de ces toponymes;
• La conformité des noms aux critères de choix et aux règles d’écriture de la Commission de toponymie du Québec;
• La diffusion des noms de lieux conformément aux règles d’affichage odonymiques;
• Les propositions de nouveaux noms qui sont soumises à la Ville et la pertinence d’y donner suite.

Les comité est composé de quatre membres nommés par le Conseil de la façon suivante :

• Deux membres du conseil municipal trifluvien;
  • Président : Pierre-Luc Fortin – District des Estacades
  • Vice-président : François Bélisle – District de Pointe-du-Lac
• Deux membres de la communauté trifluvienne.

Il y a quatre réunions annuelles. Les réunions de comité seront planifiées selon les disponibilités du président.

La durée du mandat des membres du comité est d’un an. Il est renouvelable notamment pour permettre la continuité des travaux.

Le comité tient ses réunions sur le territoire de la ville aussi souvent que le nécessite l’exercice de ses fonctions. Les réunions ne sont pas publiques.

Les membres du comité ne sont pas rémunérés.

Résolution C-2021-0964 – Révision de la Constitution du « comité de toponymie »

La Commission des ressources humaines voit également un rôle de surveillance des finances municipales ajouté à sa mission.

La commission est composée de quatre membres nommés par le Conseil de la façon suivante :

• Quatre membres du conseil municipal trifluvien;
  • Maryse Bellemare – District de Chavigny
  • François Belisle – District de Pointe-du-Lac
  • Daniel Cournoyer – District de Sainte-Marthe
  • Alain Lafontaine – District des Forges

La durée du mandat des membres du comité est d’un an. Il est renouvelable notamment pour permettre la continuité des travaux.

Le comité tient ses réunions sur le territoire de la ville aussi souvent que le nécessite l’exercice de ses fonctions. Les réunions ne sont pas publiques.

Les membres du comité ne sont pas rémunérés.

Résolution de la composition à venir.