{{fichePeriod.Label}}
{{fichePeriod.LabelDays}}
{{fichePeriod.LabelHours}}
Catégories
Ville de Trois-Rivières
1325, place de l'Hôtel-de-Ville, C.P. 368
Trois-Rivières (Québec) G9A 5H3
Créés par la Ville, les commissions et comités ont le mandat d'analyser en profondeur de grands dossiers et de formuler des recommandations au Comité exécutif ou au Conseil.
Composés d'élus, de fonctionnaires municipaux et dans le cas de certains comités de citoyens, les membres de ces commissions et comités sont nommés par le Conseil.
En plus de ces instances, les conseillers et fonctionnaires municipaux représentent la Ville au sein de divers organismes touchant des domaines aussi variés que l'économie, l'environnement, la culture, le tourisme, le milieu communautaire et le transport. La Ville peut ainsi garder une vue d'ensemble sur l'évolution des orientations et des priorités locales et régionales.
La Commission a pour fonction d’étudier toute question relative aux priorités d’actions locales et à la sécurité citoyenne et de formuler des recommandations au Conseil ou au Comité exécutif, selon le cas. La Commission peut donner des avis, entre autres sur :
La Commission a également pour fonction d’étudier toute question relative aux principales orientations et opportunités sur l’ensemble des activités en matière de sécurité incendie et sécurité civile et de formuler des recommandations au Conseil ou au Comité exécutif, selon le cas. La Commission peut également donner des avis, entre autres sur :
Elle est composée trois personnes choisies parmi les élus municipaux trifluviens et nommées par le Conseil.
La durée du mandat des membres de la Commission est d’un an. Il est renouvelable.
La Commission tient ses réunions sur le territoire de la ville aussi souvent que le nécessite l’exercice de ses fonctions. Les réunions ne sont pas publiques.
Les membres de la Commission ne sont pas rémunérés.
La Commission a pour fonction d’étudier toute question relative aux besoins de dotation, relations de travail, assurances collectives et concernant la santé – sécurité nécessitant des autorisations du Comité exécutif ou du Conseil et de formuler des recommandations au Conseil ou au Comité exécutif, selon le cas. La Commission peut donner des avis, entre autres sur :
Elle est composée de quatre personnes choisies parmi les élus municipaux trifluviens et nommées par le Conseil.
La durée du mandat des membres de la Commission est d’un an. Il est renouvelable.
La Commission tient ses réunions sur le territoire de la ville aussi souvent que le nécessite l’exercice de ses fonctions. Les réunions ne sont pas publiques.
Les membres de la Commission ne sont pas rémunérés.
Le Comité sur l'aménagement du territoire a pour fonction d’étudier toute question relative à la planification à court, moyen ou long terme de l’urbanisation et de l’aménagement du territoire de la ville et de formuler des recommandations au Conseil ou au Comité exécutif, selon le cas. Le Comité peut donner des avis, entre autres sur :
Il est composé de six membres nommés par le Conseil de la façon suivante :
La durée du mandat d’un élu et des fonctionnaires de la ville est d’un an et est renouvelable.
Le Comité tient ses réunions sur le territoire de la ville aussi souvent que le nécessite l’exercice de ses fonctions. Les réunions ne sont pas publiques.
Les membres du Comité ne sont pas rémunérés.
Résolution C-2019-1427 - Constitution du Comité sur l'aménagement du territoire
Le comité consultatif agricole a pour mandat d'étudier toute question relative à l'aménagement du territoire agricole, à la pratique des activités agricoles et aux aspects environnementaux qui y sont rattachés et de faire des recommandations au Conseil ou au Comité exécutif, selon le cas.
Il est formé de quatre membres nommés par le Conseil de la façon suivante :
Le comité consultatif d'urbanisme a pour fonction d'étudier toute question relative à l'urbanisme, au zonage, au lotissement et à la construction.
Le comité peut donner des avis, entre autres sur les demandes de dérogation mineure, sur la revitalisation des premiers quartiers, sur les appels de propositions de vente et de développement de terrains municipaux.
C'est également lui qui étudie les demandes de construction et de rénovation de bâtiments situés dans un périmètre assujettis à un plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA).
Il est composé de neuf membres nommés par le Conseil de la façon suivante :
Les réunions du comité ne sont pas publiques.
Le Comité a pour fonction d’étudier toute question relative au développement en matière de loisirs, de culture, de sports et de vie communautaire et de formuler des recommandations au Conseil ou au Comité exécutif, selon le cas. Le Comité peut donner des avis, entre autres sur :
Il est composé de six membres nommés par le Conseil de la façon suivante :
La durée du mandat des membres du Comité est d’un an. Il est renouvelable notamment pour permettre la continuité des travaux.
Le Comité tient ses réunions sur le territoire de la ville aussi souvent que le nécessite l’exercice de ses fonctions. Les réunions ne sont pas publiques.
Les membres du Comité ne sont pas rémunérés.
Résolution C-2019-1423 - Constitution du Comité sur la culture, les loisirs et la vie communautaire
Le comité sur la démolition d'immeubles a pour objectif d'accepter ou de refuser les demandes de permis de démolition et d'exercer tout autre pouvoir que lui confère le Règlement sur la démolition d'immeubles.
Il est composé de trois membres désignés par le Conseil parmi les élus municipaux trifluviens.
Règlement sur la démolition d'immeubles - Compilation administrative
Le Comité sur le développement durable et l'environnement a pour fonction d’encadrer la mise en œuvre de la Politique de développement durable, d'étudier toute question relative à l'environnement et de formuler des recommandations au Conseil ou au Comité exécutif, selon le cas. Le Comité peut donner des avis, entre autres sur :
Il est composé de six membres nommés par le Conseil de la façon suivante :
La durée du mandat d’un élu et des fonctionnaires de la ville est d’un an et est renouvelable. La durée du mandat d’un citoyen est de deux ans et est renouvelable pour au plus trois mandats.
Le Comité tient ses réunions sur le territoire de la ville aussi souvent que le nécessite l’exercice de ses fonctions. Les réunions ne sont pas publiques.
Les membres du Comité ne sont pas rémunérés.
Résolution C-2019-1445 - Constitution du Comité sur le développement durable et l'environnement
Le comité sur le développement social a pour fonction :
Il est composé de seize membres nommés par le Conseil de la façon suivante :
Le Comité tient ses réunions sur le territoire de la ville aussi souvent que le nécessite l’exercice de ses fonctions. Les réunions ne sont pas publiques.
Les membres du Comité ne sont pas rémunérés.
Le Comité sur le logement social et adapté est constitué de façon informelle.
Le Comité a pour fonction d'étudier les besoins et les problèmes relatifs à la circulation et au stationnement sur le territoire de la ville et de formuler des recommandations au Conseil ou au Comité exécutif, selon le cas. Le Comité peut donner des avis, entre autres en matière de :
Il est composé de sept membres nommés par le Conseil de la façon suivante :
La durée du mandat des membres du Comité est d'un an et est renouvelable, notamment pour permettre la continuité des travaux.
Le Comité tient ses réunions sur le territoire de la ville aussi souvent que le nécessite l’exercice de ses fonctions. Les réunions ne sont pas publiques.
Les membres du Comité ne sont pas rémunérés.
Résolution C-2019-1438 - Constitution du Comité sur la mobilité durable et la sécurité routière
Le Comité a pour fonction d’étudier toute question relative aux projets et aux budgets des activités des directions des travaux publics et du génie et d’analyser les démarches d’amélioration entreprises et les résultats obtenus et de formuler des recommandations au Conseil ou au Comité exécutif, selon le cas. Le Comité peut donner des avis, entre autres sur :
Il est composé de six membres nommés par le Conseil de la façon suivante :
Le Comité tient ses réunions sur le territoire de la ville aussi souvent que le nécessite l’exercice de ses fonctions. Les réunions ne sont pas publiques.
Les membres du Comité ne sont pas rémunérés.
Résolution C-2019-1434 - Constitution du Comité sur les travaux publics et le génie
Le comité sur la toponymie a pour fonction de traiter les dossiers toponymiques municipaux et de donner son avis au Conseil sur toute question relative à la désignation, la modification ou le remplacement de noms de lieux tant pour les édifices municipaux, les places publiques, les monuments, les parcs et espaces verts municipaux, que les voies publiques. Le Comité peut donner des avis ou des recommandations, plus précisément sur :
Il est composé de cinq membres nommés par le Conseil de la façon suivante :
La durée du mandat des membres du Comité est d’un an. Il est renouvelable notamment pour permettre la continuité des travaux.
Le Comité tient ses réunions sur le territoire de la ville aussi souvent que le nécessite l’exercice de ses fonctions. Les réunions ne sont pas publiques.
Les membres du Comité ne sont pas rémunérés.
Résolution C-2019-1450 - Constitution du Comité de toponymie