Ordres du jour et procès-verbaux

Ordres du jour et procès-verbaux des séances du conseil et du comité exécutif

Les projets d’ordre du jour sont mis en ligne la veille de chaque séance avant midi.

Depuis le 5 septembre 2023, les projets de règlement présentés et les règlements adoptés sont accessibles au même endroit que les ordres du jour.



Ordres du jour, procès-verbaux, projets de règlement et règlements adoptés

Comptes rendus des plénières du conseil

Les comptes rendus des plénières sont publiés suite à leur approbation lors de la rencontre subséquente. Seule la partie qui n’est pas discutée à huis clos est rendue publique.

 

Procès-verbaux des comités municipaux

Animer et soutenir la communauté

2024

Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 9 avril 2024Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 12 mars 2024Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 13 février 2024

2023

Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 12 décembre 2023
Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 14 novembre 2023Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 10 octobre 2023Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 15 septembre 2023Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 11 juillet 2023Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 13 juin 2023Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 9 mai 2023Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 11 avril 2023Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 14 mars 2023Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 14 février 2023Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 31 janvier 2023

2022

Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 22 novembre 2022Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 8 novembre 2022Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 25 octobre 2022Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 11 octobre 2022Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 27 septembre 2022 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 23 août 2022 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 28 juin 2022 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 24 mai 2022 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 10 mai 2022 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 26 avril 2022 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 22 mars 2022 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 22 février 2022 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 25 janvier 2022

Assurer la gestion et l’aménagement de notre territoire

Assurer la mobilité durable dans la ville

2024

Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 26 mars 2024Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 27 février 2024Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 23 janvier 2024

2023

Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 28 novembre 2023Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 24 octobre 2023Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 26 septembre 2023Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 22 août 2023Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 27 juin 2023Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 23 mai 2023Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 25 avril 2023Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 28 mars 2023Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 28 février 2023Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 24 janvier 2023

2022

Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 22 novembre 2022Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 25 octobre 2022Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 27 septembre 2022Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 23 août 2022Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 28 juin 2022 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 24 mai 2022 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 10 mai 2022 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 26 avril 2022 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 22 mars 2022 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 22 février 2022 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 25 janvier 2022

Procès-verbaux 2021

Les procès-verbaux qui suivent concernent les réunions qui se sont tenues avant la réorganisation des différents comités municipaux.

Les comités présentés ci-dessous ne sont plus constitués et les mandats dont ils étaient responsables ont été redistribués aux nouveaux comités transversaux.

Comité sur l’aménagement du territoire

Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 24 septembre 2021Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 20 août 2021Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 18 juin 2021Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 21 mai 2021Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 23 avril 2021

Comité sur la culture, les loisirs et la vie communautaire

Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 22 septembre 2021 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 25 août 2021 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 14 juillet 2021 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 9 juin 2021 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 25 mai 2021 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 12 mai 2021 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 28 avril 2021 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 14 avril 2021

Comité sur la démolition d’immeubles

Règlement sur la démolition d’immeubles – Compilation administrative

Comité sur le développement durable et l’environnement

Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 17 septembre 2021Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 11 juin 2021Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 14 mai 2021 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 16 avril 2021

Comité sur le développement social

Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 16 septembre 2021 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 17 juin 2021 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 20 mai 2021 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 15 avril 2021

Comité sur la mobilité durable et la sécurité routière

Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 23 septembre 2021 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 26 août 2021 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 10 juin 2021 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 27 mai 2021 Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 22 avril 2021

Comité sur les travaux publics et le génie

Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 9 juillet 2021Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 7 mai 2021Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 9 avril 2021

Comité de toponymie

Extrait du procès-verbal de la réunion tenue le 23 septembre 2021