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Urbanisme |
de Marie-de-l'Incarnation
Demande d’avis de conformité concernant l’autorisation d’un projet particulier impliquant les lots 6 243 920 et 6 243 921 du cadastre du Québec situés en bordure de l’avenue des Draveurs afin d’autoriser la sous-classe d’usage C4b « Hôtellerie »
Publié le
13 décembre 2023
La résolution no C-2023-1295 concernant ce projet particulier vise à autoriser la sous-classe d’usage C4b « Hôtellerie ».
La période pour demander par écrit à la Commission municipale du Québec son avis sur la conformité de ce règlement au schéma d’aménagement de la Ville de Trois-Rivières est du 13 décembre au 12 janvier 2024.
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Avis publics
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