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Urbanisme |
des Forges
Demande d’avis de conformité concernant le règlement modifiant le Règlement établissant le cadre normatif en matière d’urbanisme (2021, chapitre 126) afin d’agrandir la zone RES-3529 à même une partie de la zone RES-3486 (2024, chapitre 5)
Publié le 24 janvier 2024
Ce règlement vise à agrandir la zone RES-3529 à même une partie de la zone RES-3486.
La période pour demander par écrit à la Commission municipale du Québec son avis sur la conformité de ce règlement au schéma d’aménagement de la Ville de Trois-Rivières est du 24 janvier au 23 février 2024.
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Avis publics
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