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Urbanisme |
des Forges
Demande d’avis de conformité concernant le Rivières a adopté le Règlement modifiant le Règlement établissant le cadre normatif en matière d’urbanisme (2021, chapitre 126) afin de créer des nouvelles zones et d’agrandir une autre, à même une partie des zones RES-3536, RES-3537 et RES- 3543 et y autoriser divers usages résidentiels (2025, chapitre 16)
Publié le
24 février 2025
Ce règlement vise à :
- Abroger la Disposition spéciale 6.38 laquelle exige l’enfouissement du réseau de distribution électrique.
- Créer les zones RES-3641, RES-3642 et RES-3643 et agrandir la zone RES-3542.
- Établir les usages autorisés et les normes pour les zones créées ainsi qu’une disposition spéciale pour la zone RES-3641.
La période pour demander par écrit à la Commission municipale du Québec son avis sur la conformité de ce règlement au schéma d’aménagement de la Ville de Trois-Rivières est du 24 février au 26 mars 2025.
Avis publics
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