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Urbanisme |
du Carmel
Dérogation mineure : 1193 boulevard Saint-Louis
Publié le
14 septembre 2024
La nature de la dérogation demandée vise la reconstruction d’un accès au bâtiment principal sur une propriété résidentielle qui ne serait pas conforme à une disposition réglementaire.
Cette demande sera présentée à la séance du Conseil qui se tiendra le mardi 1er octobre 2024 à 19 h.
1 - Dérogation mineure -1193 boulevard Saint-Louis
1 - Document explicatif - 1193 boulevard Saint-Louis
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