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Urbanisme |
du Carmel

Dérogation mineure : 2700 de la rue Fortin

Publié le 15 février 2025

La nature de la dérogation demandée vise l’implantation d’un escalier fermé donnant accès au sous-sol d’une habitation unifamiliale sur une propriété résidentielle qui ne serait pas conforme à une disposition réglementaire.

Cette demande sera présentée à la séance du Conseil qui se tiendra le mardi 18 mars 2025 à 19 h.

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