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Urbanisme |
du Carmel

Dérogation mineure : 2861 de la place Harper

Publié le 17 mars 2026

La nature de la dérogation demandée vise la régularisation de l’implantation d’un bâtiment principal sur une propriété résidentielle qui n’est pas conforme à une disposition réglementaire.

Cette demande sera présentée à la séance du Conseil qui se tiendra le mardi 17 mars 2026 à 19 h.

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