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Urbanisme |
des Forges
Dérogation mineure : 2995 de la rue Jules-Vachon
Publié le 16 septembre 2023
La nature de la dérogation demandée vise l’implantation d’un bâtiment principal isolé sur une propriété commerciale qui ne serait pas conforme à certaines dispositions réglementaires.
Cette demande sera présentée à la séance du Conseil qui se tiendra le mardi 3 octobre 2023 à 19 h.
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