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Urbanisme |
des Carrefours
Dérogation mineure : 3780 de la rue de l’Artois
Publié le 18 novembre 2023
La nature de la dérogation demandée vise à installer un matériau de revêtement extérieur sur une résidence unifamiliale qui ne serait pas conforme à une disposition réglementaire.
Cette demande sera présentée à la séance du Conseil qui se tiendra le mardi 5 décembre 2023 à 19 h.
10 - Dérogation mineure - 3780 de la rue de l’Artois
10 - Document explicatif - 3780 rue de l'Artois
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