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Urbanisme |
des Forges
Dérogation mineure : 7080 de la rue Bayard
Publié le
14 septembre 2024
La nature de la dérogation demandée vise à régulariser l’implantation d’un bâtiment principal sur une propriété résidentielle qui n’est pas conforme à certaines dispositions réglementaires.
Cette demande sera présentée à la séance du Conseil qui se tiendra le mardi 1er octobre 2024 à 19 h.
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