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Règlement autorisant des travaux de la voirie, de trottoirs et de bordures à divers endroits sur le territoire et décrétant un emprunt à cette fin de 6 700 000 $ (2024, chapitre 111)

Publié le 27 janvier 2025

Ce règlement vise à autoriser des travaux de la voirie, de trottoirs et de bordures à divers endroits sur le territoire de la Ville de Trois-Rivières.

Ce règlement est en vigueur depuis le 25 janvier 2025.

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