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Règlement modifiant le Règlement autorisant les travaux de mise aux normes de la structure de l’aréna Jérôme-Cotnoir et décrétant un emprunt à cette fin de 2 662 000 $ (2023, chapitre 51) afin de revoir la nomenclature des travaux décrits à l’annexe I et d’augmenter le montant de la dépense et de l’emprunt autorisé (2024, chapitre 56)
Publié le
16 septembre 2024
Ce règlement vise à autoriser la révision de la nomenclature des travaux décrits à l’annexe I et d’augmenter le montant de la dépense et de l’emprunt autorisé.
Ce règlement est en vigueur depuis le 16 septembre 2024.
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