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Règlement sur le réseau des bibliothèques (2023, chapitre 147)
Publié le 20 décembre 2023
Ce règlement vise à remplacer le chapitre 80 des règlements de 2018 adopté par le Conseil lors de la séance du 19 juin 2018.
Ce règlement est en vigueur depuis le 20 décembre 2023.
Avis publics
Direction du greffe, gestion des documents et archives
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