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Résumé d’une modification au plan d’urbanisme de la Ville de Trois-Rivières concernant le Règlement modifiant le Règlement sur le plan d’urbanisme (2021, chapitre 125) afin de lever l’interdiction au développement pour le grand ensemble de terrains vacants 32 (2024, chapitre 26)

Publié le 29 mai 2024

En résumé, ce règlement, en concordance avec le schéma d’aménagement et de développement révisé (2016, chapitre 170), vise à lever l’interdiction au développement pour le grand ensemble de terrains vacants 32.

Ce règlement est en vigueur depuis le 8 mai 2024.

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