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Urbanisme |
de Richelieu
Second projet de règlement n° 111 / 2024 modifiant le Règlement établissant le cadre normatif en matière d’urbanisme (2021, chapitre 126) afin d’ajouter la classe d’usage H6 Habitation 7 à 8 logements dans la zone RES-2028
Publié le
8 janvier 2025
Ce second projet de règlement vise à ajouter la classe d’usage H6 Habitation 7 à 8 logements dans la zone RES-2028.
La période pour déposer une demande pour la tenue d’un registre est du 8 au 16 janvier 2025.
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Avis publics
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