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Urbanisme |
des Forges
Second projet de règlement n° 81 / 2023 modifiant le Règlement établissant le cadre normatif en matière d’urbanisme (2021, chapitre 126) afin d’ajuster les limites des zones résidentielles rurales et d’agrandir une aire écologique au nord-ouest du boulevard Saint-Michel et de fixer le cadre normatif le tout en fonction du plan d’aménagement d’ensemble approuvé
Publié le 23 août 2023
Ce second projet de règlement vise à :
- Remplacer les zones RSR-3626, RSR-3625, RSR-3530, RSR-3407 et RES-3406 par les zones RSR-3637, RSR-3638 et RSR-3639 ainsi que d’agrandir la zone AER-3405 à même une partie de la zone RSR-3639;
- Création des grilles de spécifications des zones RSR-3637, RSR-3638 et RSR3639;
- Suppression des grilles de spécification des zones RSR-3626, RSR-3625, RSR-3530, RSR-3407 et RES-3406;
- Créer une disposition spéciale pour l’aménagement d’une zone tampon dans la zone RSR-3637;
- Modifications des normes sur les équipements accessoires dans la disposition spéciale 9.4.
La période pour déposer une demande pour la tenue d’un registre est du 23 au 31 août 2023.
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Avis publics
Direction du greffe, gestion des documents et archives
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