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Déneigement
Règlement sur le déneigement des voies publiques
Le Règlement sur le déneigement des voies publiques établit les règles et les responsabilités liées au déneigement des rues, trottoirs, pistes cyclables et autres infrastructures publiques. Il vise à garantir la sécurité, l’accessibilité et la fluidité des déplacements pendant la saison hivernale, tout en encadrant la collaboration entre la Ville, la population et les entreprises de déneigement.
Contenu
- Neige projetée, soufflée ou déposée par la Ville
- Gestes interdits
- Gestes autorisés
- Conditions d’autorisation
- Dispositions pénales
Pour en savoir plus, consultez la section Déneigement.
Documentation :
Règlement sur le déneigement des voies publiques
Mis à jour le 15 novembre 2024
Règlements municipaux
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