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Matières résiduelles

Règlement sur le plan de gestion des matières résiduelles

Le Règlement sur le plan de gestion des matières résiduelles (PGMR) encadre la gestion des déchets. Il vise à réduire la quantité de déchets envoyés aux sites d’enfouissement, à promouvoir le recyclage, le compostage et la valorisation des matières résiduelles ainsi qu’à protéger l’environnement.

Contenu

  • Sommaire
  • Description du territoire de planification
    • Caractéristiques géographiques et physiques du territoire
    • La Ville et le territoire d’application du projet de PGMR
    • Population et projection démographique
    • Activités économiques
    • Orientations et affectations du territoire au schéma d’aménagement
  • La gestion actuelle des matières résiduelles du territoire
    • Rôle et compétence : Ville de Trois-Rivières et la RGMRM
    • Organisation des programmes municipaux de gestion des matières résiduelles
    • Coûts de gestion des matières résiduelles assumés par le secteur municipal
  • Les intervenants en gestion des matières résiduelles du territoire
    • Les intervenants
    • Coordonnées et activités des intervenants
  • Inventaire des matières résiduelles produites sur le territoire
    • Secteur municipal
    • Secteur ICI et secteur CRD
    • Synthèse des quantités de matières résiduelles produites par la Ville de Trois-Rivières
    • Gestion des boues
  • Recensement des diverses installations de gestion des matières résiduelles publiques et privées
    • Recensement des installations
    • Atteinte des objectifs et installations inhérentes
  • Orientations et objectifs du projet de plan de gestion des matières résiduelles
    • Orientation et objectifs
    • Propositions de mise en œuvre
    • Programme d’information, de sensibilisation et d’éducation
    • Budget
    • Échéancier
  • Programme de suivi et atteinte des objectifs
    • La mise à jour des données de la gestion des matières résiduelles
    • Des indicateurs de performance
    • Présentation du bilan
    • Comité régional de suivi des PGMR

 

Mis à jour le 15 novembre 2024
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