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Stationnement et circulation routière
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Règlement sur le stationnement de véhicules routiers sur des terrains appartenant au Collège d’enseignement général et professionnel de Trois-Rivières
Le Règlement sur le stationnement de véhicules routiers sur des terrains appartenant au Collège d’enseignement général et professionnel de Trois-Rivières définit les règles et modalités relatives à l’utilisation des espaces de stationnement situés sur les terrains du Cégep. Ce règlement vise à organiser l’accès et l’utilisation des stationnements pour les étudiantes et étudiants, le personnel et les visiteurs, tout en garantissant une gestion efficace et sécuritaire.
Contenu
- Définitions et champs d’application
- Stationnement permis
- Stationnement interdit
- Gestes interdits
- Paiement d’une redevance
- Dispositions pénales
Mis à jour le 19 novembre 2024
Règlements municipaux
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