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Entrée en vigueur |
des Forges
Règlement modifiant le Règlement sur le plan d’urbanisme (2021, chapitre 125) afin d’ajuster les affectations résidentielle rurale, aire écologique et récréative en fonction du plan d’aménagement d’ensemble, du secteur situé au nord-ouest du boulevard Saint-Michel (2023, chapitre 97)
Publié le 25 octobre 2023
Ce règlement vise à ajuster les limites de l’affectation Résidentielle rurale « RSR », de l’affectation Aire écologique et récréative « AER », de manière a complètement remplacer l’aire d’affectation Résidentielle « RES ».
Ce règlement est en vigueur depuis le 25 octobre 2023.
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