Budget municipal : les étapes guidant l’élaboration du budget municipal 

Chaque année, la Ville de Trois-Rivières élabore un budget municipal. Il s’agit d’un plan détaillé qui définit la façon dont les ressources sont recueillies et affectées.

Cette série d’articles a comme objectif d’informer les Trifluviens et Trifluviennes des étapes menant à l’adoption du budget municipal et des éléments qui pourraient influencer les décisions des membres du conseil.

Les deux premiers textes nous a permis de se rappeler les éléments fondamentaux d’un budget équilibré. Ce troisième texte précise la façon dont est élaboré le budget annuel.

Un exercice sur plusieurs mois 

Le budget municipal est le résultat d’un processus annuel de planification, de collaboration, de réflexion, d’analyses et ultimement, de décisions. Ce long processus se divise en trois étapes. 

Étape 1 : préparer le budget préliminaire 

L’exercice est piloté par la Direction des finances sous l’égide de la Direction générale. Chaque direction est d’abord appelée à examiner ses activités, ses projets et ses niveaux de service, en tenant compte des directives administratives et des orientations politiques.   

À la Direction des finances, on débute par l’analyse des revenus de la Municipalité. Pour commencer, on fait l’analyse des subventions et des revenus divers, comme les droits de mutation et les frais des permis de construction, afin de s’assurer qu’ils sont maximisés. Puis, on s’attarde aux différentes tarifications, comme l’eau et les égouts. L’ajout de nouvelles valeurs foncières, provenant de nouvelles constructions ou de rénovations d’immeubles, a comme effet de baisser la pression sur les contribuables actuels. Il est aussi pris en compte dans les prévisions de revenus.  

Une fois que c’est fait, on anticipe les dépenses en tenant compte de :   

• La fluctuation du coût des opérations courantes principalement provoquées par l’inflation;   
• L’ajout de nouvelles obligations ou de responsabilités qui incombent à la Ville;  
• La variation des niveaux de service.  

À l’issue de cette analyse, il est temps de trouver des solutions pour équilibrer le budget. La Ville doit faire preuve de créativité et de rigueur pour y arriver, comme il a été expliqué dans l’article précédent. Au bout de l’exercice, c’est la taxe foncière qui comblera le manque entre le total des dépenses et celui des revenus. 

Étape 2 : présenter le budget préliminaire (Lac-à-l’épaule) 

En novembre, la Ville tient un lac-à-l’épaule. Il s’agit d’une rencontre de planification stratégique, durant laquelle les membres du conseil se réunissent pour examiner la proposition budgétaire élaborée par l’ensemble des directions. Cette année, en prévision du budget de 2024, cette rencontre annuelle se déroulera pour la première fois devant journalistes.

Les élues et élus ont le pouvoir de réévaluer les demandes et les niveaux de service et même de repenser les priorités, les programmes et/ou les activités. Ils pourraient accepter, par exemple, de mettre fin à certaines activités ou de changer certaines pratiques dans le but de réduire les dépenses, et par le fait même, réduire la charge fiscale sur les contribuables.  

À cette étape-ci, ce qui est important de retenir, c’est que la décision finale appartient au conseil municipal. Les choix sont difficiles, parfois même déchirants. Toujours, l’intérêt de la population est au cœur des réflexions.   

Étape 3 : approuver le budget final 

Le conseil municipal approuve le budget final en décembre. Une fois que le budget est adopté, la documentation est ensuite rendue disponible sur le site Web municipal dans la section Budget et rapports financiers. 

Le calendrier budgétaire 

L’exercice budgétaire se fait en continu, entre autres via les décisions des divers comités. Le processus administratif débute en juillet et s’achève avec l’adoption du budget annuel, à la mi-décembre. Voici les dates du calendrier de préparation du budget 2024 :

Le dernier texte sera publié après le lac-à-l’épaule. Il donnera un aperçu des prévisions budgétaires pour l’année 2024. 

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