Budget municipal : c’est quoi, un budget?
Chaque année, la Ville de Trois-Rivières élabore un budget municipal. Il s’agit d’un plan détaillé qui définit la façon dont les ressources financières sont recueillies et affectées.
Cette série d’articles a comme objectif d’informer les Trifluviennes et Trifluviens des étapes menant à l’adoption du budget municipal et des éléments qui pourraient influencer les décisions des membres du conseil.
Comprendre les principes fondamentaux du budget municipal
Budget de fonctionnement. Budget municipal. Budget d’opération. Budget annuel. Budget tout court. Tous ces termes font référence au même concept : le budget de la Ville.
Celui-ci regroupe l’ensemble des dépenses et des revenus de la Municipalité. Ce faisant, il prévoit les frais d’opérations et des activités à réaliser sur le territoire pour les services de proximité et l’entretien des infrastructures. Le déneigement, la gestion des matières résiduelles, la sécurité publique, les loisirs et le fonctionnement des équipements sportifs : voilà des exemples de services financés par le budget.
Le budget prévoit les dépenses et les revenus pour une période d’un an, soit du 1er janvier au 31 décembre de la même année.
Distinguer le budget du programme triennal d’immobilisations
Le budget et le programme triennal d’immobilisations (PTI) sont deux exercices de planification différents, comme en témoigne ce tableau.
| Budget | Programme triennal d’immobilisations | |
|---|---|---|
| Définition | Regroupe l’ensemble des dépenses opérationnelles de la Ville pour un exercice financier | Regroupe les projets d’investissement que la Ville prévoit réaliser au cours des trois prochaines années (nouvelles infrastructures, rénovations de celles qu’elle possède déjà) |
| Type de dépenses | Services à la population et entretien | Investissements (infrastructures) |
| Adoption par le conseil | En décembre de l’année qui précède son application | En juin de l’année qui précède son application |
| Financement | Taxes et autres revenus | Subventions, règlements d’emprunt |
Vous êtes maintenant outillé pour distinguer le budget du PTI. Mais saviez-vous que l’un est implicitement lié à l’autre?
Pour comprendre, il faut savoir que les investissements figurant au PTI exigent différentes sources de financement, notamment des emprunts à long terme. Les emprunts constituent la dette de la Ville. Une proportion de celle-ci est remboursée annuellement et est incorporée au budget municipal annuel. C’est ce qu’on appelle « le service de la dette ».
Selon les plus récents calculs, 12 % du budget municipal est consacré au service de la dette.
Dans le prochain texte : pourquoi et comment la Ville obtient un budget équilibré.
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