Direction du greffe et des services juridiques

Ville de Trois-Rivières
1325, place de l'Hôtel de Ville, C.P. 368
Trois-Rivières (Québec) G9A 4S7

Téléphone : 311
Numéro sans frais : 1 833-374-2002
Télécopieur : 819 372-4636
311@v3r.net

Conseil municipal

La Ville de Trois-Rivières exerce un ensemble de pouvoirs législatifs et exécutifs qui ressemblent à ceux du gouvernement du Québec dont elle émane.

Sous réserve du décret par lequel le gouvernement du Québec l'a constituée et du Règlement intérieur du conseil, c'est ce dernier qui exerce tous les pouvoirs confiés à la Ville et qui peut la lier.

Puisque la Ville est une personne morale de droit public, elle ne peut s'exprimer que par règlement ou résolution adopté en séance du conseil ou du comité exécutif.

Le conseil de la Ville de Trois-Rivières est composé du maire et de 14 conseillers municipaux.

Conseillers municipaux Déclarations des avantages au conseil municipal

Règlement intérieur du conseil Rémunération et allocation de dépenses des élus pour l'année 2017


Calendrier des séances

Le conseil tient ses séances ordinaires les 1er et 3e mardis du mois, à 19 h, à la salle publique de l'hôtel de ville.

En plus d'être publique et ouverte à toute personne intéressée, chaque séance comporte une période de questions pendant laquelle les citoyens peuvent s'adresser aux membres du conseil.

Le calendrier des séances ordinaires est établi avant le début de chaque année civile.

Calendrier des séances ordinaires 2018

mardi 16 janvier, 19 h mardi 3 juillet, 19 h   
mardi 6 février, 19 h mardi 21 août, 19 h   
mardi 20 février, 19 h  mardi 4 septembre, 19 h   
mardi 20 mars, 19 h mardi 18 septembre, 19 h  
mardi 3 avril, 19 h mardi 2 octobre, 19 h  
mardi 17 avril, 19 h mardi 16 octobre, 19 h 
mardi 1er mai, 19 h mardi 6 novembre, 19 h 
mardi 15 mai, 19 h mardi 20 novembre, 19 h 
mardi 5 juin, 19 h 
mardi 4 décembre, 19 h
mardi 19 juin, 19 h   
mardi 18 décembre, 19 h

Calendrier des séances ordinaires 2019

mardi 15 janvier, 19 h mardi 2 juillet, 19 h   
mardi 5 février, 19 h mardi 20 août, 19 h   
mardi 19 février, 19 h  mardi 3 septembre, 19 h   
mardi 19 mars, 19 h mardi 17 septembre, 19 h  
mardi 2 avril, 19 h mardi 1er octobre, 19 h  
mardi 16 avril, 19 h mardi 15 octobre, 19 h 
mardi 7 mai, 19 h mardi 5 novembre, 19 h 
mardi 21 mai, 19 h mardi 19 novembre, 19 h 
mardi 4 juin, 19 h 
mardi 3 décembre, 19 h
mardi 18 juin, 19 h   
mardi 17 décembre, 19 h

Les portes de l'hôtel de ville et de sa salle publique sont déverrouillées 30 minutes avant le début d’une séance du conseil.   

Les assemblées publiques de consultation sur des modifications aux outils d’urbanisme de la Ville se tiennent, le cas échéant, une heure avant la séance du conseil. Les portes de l’hôtel de ville et de la salle publique sont alors déverrouillées 30 minutes avant la tenue de l’assemblée. 

Déroulement de la période de questions du public

Voici une synthèse des points se rapportant à la période de questions des séances du conseil. Le Règlement intérieur du conseil présente l'ensemble des règles encadrant cette période.

  • La période de questions orales par le public a lieu à la fin de chaque séance;
  • Elle prend fin après 60 minutes ou plus tôt si les personnes présentes n’ont plus de question à poser;
  • Chaque personne qui désire poser une question doit le signaler au président en levant la main;
  • Après avoir été autorisée à poser une question, elle doit :
    • Se tenir debout et s’adresser au président;
    • Déclarer son nom et son adresse et, le cas échéant, le nom de l’organisme qu’elle représente;
    • Indiquer à qui sa question s’adresse;
    • S’exprimer poliment et sans utiliser de termes injurieux ou diffamatoire.
  • Chaque question doit être directe, succincte et claire et se rapporter à un sujet d’intérêt public qui relève de la compétence de la Ville;
  • Le membre du conseil à qui une question est adressée peut y répondre immédiatement, à une séance subséquente ou par écrit. La réponse à une question doit se limiter au point qu’elle aborde et être brève et claire.

Diffusion des séances

Webdiffusion

Les séances sont webdiffusées en direct lors d'un soir de conseil municipal.

Webdiffusion des séances


Télédiffusion

Les séances sont aussi diffusées en direct sur les ondes de :

  • NousTV Mauricie (chaîne 11 sur le câble et 555 en HD pour les clients de Cogeco);
  • MaTV Cap-de-la-Madeleine (chaîne 9 sur le câble et 609 en HD pour les clients de Vidéotron).

La chaîne NousTV présente également une rediffusion le samedi suivant la séance à 13 h.