Bande riveraine

Rive

La rive est la partie d’un territoire qui borde un lac ou un cours d’eau et dont la largeur se mesure horizontalement, à partir de la limite du littoral vers l’intérieur des terres. Elle constitue une zone de transition entre le milieu aquatique et le milieu terrestre.

Littoral

Le littoral est la partie d’un lac ou d’un cours d’eau qui s’étend à partir de la ligne qui la sépare de la rive vers le centre du plan d’eau. Autrement dit, c’est le lit du cours d’eau ou du lac; le fond de l’eau.

Crédit photo ROBVQ — Crédit photo : ROBVQ

Au Québec, le Règlement sur les activités dans des milieux humides, hydriques et sensibles (RAMHHS) stipule que la rive est d’une largeur de :

10 m lorsque la pente est inférieure à 30 % ou, dans le cas contraire, présente un talus de 5 m de hauteur ou moins;
15 m lorsque la pente est supérieure à 30 % et qu’elle est continue ou présente un talus de plus de 5 m de hauteur.

La rive débute à la limite du littoral, plusieurs méthodes de détermination existent. Le RAMHHS les définit et précise la méthode qui a préséance selon la situation.

La méthode botanique experte ou biophysique est couramment utilisée, mais dans tous les cas, un professionnel qui a les compétences requises doit faire la délimitation.

Principaux bienfaits d’une rive végétalisée

Diminuer les risques d’érosion;
Agir comme un filtre contre la pollution;
Ralentir la vitesse des vents;
Aider à atténuer les coups d’eau en période de crue;
Constituer un habitat essentiel et un corridor écologique pour les animaux aquatiques et terrestres;
Améliorer la qualité de l’eau.

Améliorer votre rive

De petits gestes simples peuvent grandement améliorer la bande riveraine d’un cours d’eau :

Laissez pousser la végétation librement;
Plantez des arbres, des arbustes et des plantes herbacées indigènes;
- Consultez cet outil : Recherche de plantes recommandées pour la végétalisation des bandes riveraines du Québec (fihoq.com) ou un professionnel.
N’appliquez pas de fertilisant ou de pesticide;
Évitez de circuler dans la rive avec de la machinerie (petit tracteur, VTT).

Travaux en vue près d’un cours d’eau?

La plupart des travaux dans un cours d’eau ou sur la rive nécessitent un certificat d’autorisation.

Voici quelques exemples :

Installation d’un muret de soutènement, d’un perré, d’un enrochement ou d’une berme de pierres ou de béton;
Déboisement de la bande riveraine pour améliorer la vue;
Travaux nécessitant le passage de machinerie dans la bande riveraine ou dans le cours d’eau;
Installation d’un ponceau, d’une passerelle ou d’un pont;

Informez-vous auprès du Service des permis avant de commencer vos travaux dans la bande riveraine. Une inspectrice ou un inspecteur pourra vous informer de la réglementation en vigueur et des mesures à suivre.

Dépliant sur les cours d’eau, rives et littoral

Impact des travaux inadéquats sur les berges

Des travaux réalisés sans permis ou sans étude préalable peuvent accélérer le processus d’érosion, malgré l’objectif de protection des berges et même avoir un impact sur la stabilité des sols. De plus, ces interventions peuvent entraîner des conséquences environnementales significatives, en affectant la qualité de l’eau et les habitats naturels. Les impacts peuvent aussi toucher les propriétés voisines, causant des dommages aux infrastructures ou aux terrains adjacents. En cas de responsabilité démontrée, des poursuites peuvent être engagées contre les personnes contrevenantes.

Des constats d’infraction peuvent être émis en cas de non-conformité à la réglementation. La Ville peut non seulement exiger la correction des travaux non conformes, mais aussi, dans certains cas, procéder elle-même aux travaux nécessaires et en réclamer les frais à la personne propriétaire.

Ressource supplémentaire : Stabilisation végétale de sol et de berges.pdf